ans comme le soutien aux éco-systèmes territoriaux H2 (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), aux démonstrateurs (PIA 3 puis PIA4-France 2030) et nous espérons avoir prochainement l
Lire la suitephytopharmaceutiques et modifiant l'arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche
Lire la suitecours du temps. La dernière refonte par l'État des tenues de service et d'intervention des sapeurs-pompiers non militaires date d'un arrêté du ministre de l'intérieur du 8 avril 2015, modifié le 4 avril
Lire la suiteimpliquant des substances dangereuses telles que définies par l’article L. 515-32 du code de l’environnement Les articles 2 à 4 permettent d’intégrer l’Autorité de sûreté des sites SEVESO dans la section 1
Lire la suite86 et 4 du code de procédure pénale, ainsi que de l’article 431-13 du code pénal, que, « selon le premier de ces textes, la juridiction d’instruction ne peut dire n’y avoir lieu à informer, le cas
Lire la suite. - Diffusion de la culture de sécurité (chapitre 4, p. 41-45) La pratique du retour d’expérience doit susciter une attitude interrogative des individus pour les amener à se poser les bonnes questions. L
Lire la suitepréjudice (CE 4 juill. 2003, req. n° 211106, Moya-Caville, au Lebon avec les conclusions ; AJDA 2003. 1598 , chron. F. Donnat et D. Casas ; D. 2003. 1946 ; AJFP 2003. 22, et les obs. ; ibid. 25, étude S
Lire la suitesécurité intérieure. Ainsi, l’article 4 tend à permettre à un ancien militaire bénéficiant de la pension afférente au grade supérieur de pouvoir s’engager comme sapeur-pompier volontaire
Lire la suitesituations dégradées et urgentes à gérer. Partie 1 – Analyse de l’accident de Fukushima et leçons apprises (p. 4) Les réflexions menées dans ce document mettent en évidence une autre façon d’appréhender les
Lire la suitesouffrance ou de détresse psychologiques, comme ce fut le cas à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), avec le décès en service d'un sapeur-pompier de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, le 4 septembre
Lire la suite