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Lire la suiteChères abonnées, chers abonnés, Depuis le passage au stade 3 de l'épidémie de Covid-19, les mesures ne cessent d'évoluer vers un dispositif toujours plus restrictif des libertés individuelles
Lire la suitela Communauté, par exemple dans des secteurs clés tels que le renforcement des capacités des partenaires sociaux. Vous trouverez plus d'informations concernant ces financements sur la page 'subventions
Lire la suitecompris dans le contexte actuel des finances publiques ». « D'ici à la fin de l'année, toutes les actions inscrites au programme des investissements d'avenir auront donné lieu au lancement d'un premier ... Installation du comité de surveillance des investissements d'avenir
Lire la suiteM. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la lutte contre les inondations dans notre pays. Un certain nombre ... entreprises y sont installées. L'inondation la plus courante a lieu par débordement de rivière. De fortes précipitations, comme la fonte des neiges provoquent la crue des rivières qui sortent de leur lit et s ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriale publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6346
Lire la suiteDepuis leur départementalisation, les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) «deviennent de plus en plus exigeants à l'égard des communes (mise en peinture des bouches d
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Lire la suiteM. Jacques Gillot. Ma question s'adresse à M. le ministre des affaires étrangères et européennes. La semaine dernière, bientôt trois mois après le séisme qui a ravagé Haïti, la solidarité ... M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes. Monsieur le sénateur, je vous rappelle tout d'abord qu'à New York 9,9 milliards de dollars ont été récoltés sur dix ans, dont 5 ... Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes publiée dans le JO Sénat du 09/04/2010 - page 2515
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