durant la période légale de prise de congé, doivent donner lieu à une réduction de la durée annuelle de travail effectif de l'agent. ----- En l’espèce, le requérant est un sapeur-pompier
Lire la suite’un des membres du conseil de discipline départementale des sapeur-pompier volontaire. Composé de 8 membres paritairement répartis entre représentants des SPV et de l’Administration[iii], le requérant avait
Lire la suiteici. ---------- STATUT Devoirs Obligation vaccinale Il n’existe, à ce jour, aucun doute sérieux permettant de remettre en cause l’obligation vaccinale des soignants et des sapeurs-pompiers
Lire la suitedépartement compte un grand nombre de sapeurs-pompiers et que la fin du bénévolat, la création des corps départementaux et l'instauration des vacations – y compris pour les corps de première intervention – ont
Lire la suitejamais vu ! –, dans le Finistère, c'est aujourd'hui, malheureusement, la Gironde qui brûle. Les pompiers, qu'ils soient professionnels ou volontaires, sapeurs ou marins, et que je tiens à saluer ici ... des territoires, chargée de l'écologie. Monsieur le sénateur Bacchi, à mon tour, je souhaite exprimer le soutien du Gouvernement tant envers nos sapeurs-pompiers qui luttent actuellement contre le feu
Lire la suiteproduits phytopharmaceutiques en édictant des mesures réglementaires à caractère général. ---------- STATUT Affectation et mutation Un sapeur-pompier, affecté à la caserne de Saint
Lire la suite’indemnisation des préjudices directement imputables à une vaccination obligatoire pour les sapeurs-pompiers en cours d’examen L’article 42 de la loi dispose qu’avant le 15 septembre 2009, le Gouvernement doit
Lire la suite’urgence, dont les sapeurs-pompiers, volontaires ou professionnels, sont ainsi susceptibles de commettre des délits non-intentionnels en accomplissant de leurs missions ou en utilisant les moyens du service. C
Lire la suitesapeurs-pompiers (méconnaissances des ressources en eau utilisables, défaut de formation du personnel et mauvaise gestion du matériel) sont des fautes de nature à engager la responsabilité du SDIS
Lire la suitedépistage urinaire des stupéfiants lors des visites médicales de recrutement chez les sapeurs-pompiers volontaires du Doubs : relevé expérimental, P. Paulin , J.-L. Fortin , L. Fortin , B. Cuny , L. Montagnon
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