des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... lutte contre les agressions de sapeurs‑pompiers l’été 2020, une recrudescence de violence est constatée. Ils citent l’exemple le weekend du 3 au 4 octobre 2020 où « un pompier a été blessé à la tête par ... propositions de loi ont retenu notre attention : une 1° visant à exonérer de la taxe annuelle sur les émissions de dioxyde de carbone certains véhicules d'intervention ; une 2° visant à améliorer la retraite des ... sinistres (RLS) conforme aux exigences de l'article 240-2.20 de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires, les autres zones de navigation ne font pas, à ce jour, l'objet d'une telle
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... pour un contractuel de refuser de rejoindre une nouvelle affectation qui représente une modification substantielle de son contrat à laquelle il n’a pas consenti. A propos de la décision CE 3 nov. 2023 ... 2024-02 Prévention et lutte contre les feux de forêts et de végétation La loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l ... de la souveraineté alimentaire, cela se traduit par une revalorisation de + 2,9 M€ pour 2023 à périmètre constant. En contrepartie de ces différents engagements de l'État, il a été demandé à l
Lire la suiteRisques Majeurs (IRMa) s’est associé à la Ville de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour organiser une journée technique nationale sur le thème «Entraide intercommunale et gestion de ... Inscriptions en ligne : http://www.irma-grenoble.com/02institut/formations-irma.php?id=27 Programme : Animation François Giannoccaro, directeur de l’IRMa 8h45 Accueil café 9h15
Lire la suiteA. Touache & F. Trombetta ... intéressantes ; c’est la première fois que la juridiction administrative se prononce sur l’application des règles relatives au temps du travail à des agents autorisés à exercer à temps partiel. (CE , 3ème - 8ème
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... maintes fois abandonnées. Elle se résume à deux articles présentés synthétiquement : "L’article 1er de cette proposition octroie 3 trimestres supplémentaires à celles et ceux qui peuvent justifier de 10 ... commission mixte paritaire. Aujourd’hui, nous pouvons nous féliciter que la loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie vient d’être adoptée à la ... € supplémentaires, pour porter notre effort à 8,9 Md€ d'ici à 2030. Les dispositifs d'aide sont pour certains déjà en place depuis près de deux ans comme le soutien aux éco-systèmes territoriaux H2 (Agence de l
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... » ; 2) « S’adapter au changement d’ère : apprendre à vivre avec le feu pour les moyen et long termes » Guide pratique de l’OECP Le prix dans les marchés publics "Dix ans après la ... ’arrêté du 31 octobre 2023 « apporte des ajustements à la liste initiale des expérimentateurs afin de tenir compte de reports de vague et renoncements à l’expérimentation du CFU et d’admettre en vague 3 de ... € supplémentaires, pour porter notre effort à 8,9 Md€ d'ici à 2030. Les dispositifs d'aide sont pour certains déjà en place depuis près de deux ans comme le soutien aux éco-systèmes territoriaux H2 (Agence de l
Lire la suiteavec une autre (décision n° 2020-807 DC du 3 décembre 2020, Loi d'accélération et de simplification de l'action publique) a été réalisée par Patricia Rrapi (MCF à l’Université Paris Nanterre) dans la
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... moyens. Premièrement, elle considère qu’une mission de service public, c’est-à-dire celle qui repose sur l’article L.1424-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’apprécie, non pas une ... sauvegarde (PCS / PIS). Une note relative à ce texte sera déposée sur la plateforme juridique du PNRS ultérieurement. Un arrêté fixe la composition et le fonctionnement de la " commission des équivalences
Lire la suite'un sapeur-pompier volontaire qui, à l'issue de sa période probatoire, ne s'est pas présenté aux épreuves permettant l'acquisition de cette formation initiale ». Or, au terme d’un délai accordé de 3 ans et 6
Lire la suiteA l'occasion de la 23ème semaine du cerveau, l'ENSOSP et Aix-Marseille Université vous donnent rendez-vous pour une conférence en ligne le mercredi 24 mars 2021 à 18h30 sur la thématique : le ... Participez à la semaine du cerveau 2021 : Le cerveau et la prise de décision en conditions extrêmes ... -Aix : https://univ-amu-fr.zoom.us/j/98740360590?pwd=d21CN0w0M0xET1J2L3F0dlNXMW5Xdz09 (Le lien sera actif une quinzaine de minutes avant le début de chaque conférence) Inscription recommandée: https
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