les vaccinés peuvent aussi contracter le virus, ce qui est exact. La réalité, c'est que la vaccination protège : on a vingt fois plus de risques de se retrouver en soins critiques si on n'est pas
Lire la suiterisque de développer une forme grave d'infection au Covid-19 dès lors que leurs missions ne pouvaient être exercées en télétravail ou que la mise en place de mesures de protection renforcée n'était pas
Lire la suite, req. n° 41397). L'administration doit apporter la preuve que l'état de la voie publique ne présentait pas un risque excédant ceux auxquels doivent normalement s'attendre les usagers et contre lesquels
Lire la suiterisques inhérents au stockage et à la mise en vente des articles pyrotechniques pouvant être acquis par le public dans les magasins ; - la situation particulière des maisons d'assistants maternels, etc. Au
Lire la suite'application et un guide méthodologique. La DECI fait appel à toutes les ressources en eau mobilisables (réserves, citernes, points d'eau naturels, réseaux, ...) en proportion des risques présents sur le terrain
Lire la suitedangers inhérents à certaines pratiques sportives et de loisirs, afin de prévenir les comportements à risques.
Lire la suitecourrier du 16 mai 2013 par l'association des maires de France (AMF) au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) ; il résulte, par ailleurs, d'une étude de risques à laquelle il
Lire la suiteapproche réaliste, tenant compte des risques identifiés sur le terrain, des besoins en eau quel qu'en soit l'usage et des sujétions locales, notamment financières. La réforme engagée a ceci de novateur qu
Lire la suite'évaluation et à la prévention des risques technologiques ou naturels ainsi qu'aux secours d'urgence. S'agissant de la permanence des soins en médecine ambulatoire, prévue à l'article L. 6314-1 du code de la santé
Lire la suiteexacte du bien avant la catastrophe, sans tenir compte du risque de catastrophe auquel le bien était exposé et quels que soient le taux et le niveau d'indemnisation de l'assurance. (M. le ministre chargé
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