dans les DDT(M), la circulaire NOR N° DEVP1023698C datée du 28 avril 2011, signée par les ministères de l'intérieur et de l'écologie, vise à faciliter le travail des services préfectoraux pour l
Lire la suite'un important travail d'auditions, un rapport a été remis au Premier Ministre le 26 mars 2013 proposant plusieurs mesures de nature à alléger à la fois le « stock » et le « flux » des normes pesant sur les
Lire la suite'un important travail de mise en place au niveau central d'un outil national de traitement de l'information statistique permettant aux décideurs locaux de disposer de référentiels nationaux unifiés qui a été
Lire la suite) et les préfets, pour que les directions départementales de la protection des populations travaillent en bonne coopération avec les services santé-environnement des ARS.
Lire la suiteclimat puissent être anticipés au plus tôt. À cet effet, un travail sur ce thème sensible est actuellement entrepris par l'ambassadeur chargé des négociations internationales pour les pôles arctique et
Lire la suite. Toutes les questions qui ont été posées, parmi lesquelles les vôtres, monsieur le sénateur, trouveront sans nul doute une réponse dans le travail que le Parlement sera amené à faire ; c'est à lui d
Lire la suitesapeurs-pompiers volontaires peuvent assurer leur service, c'est parce que leurs employeurs ont accepté de les libérer. Nous allons donc travailler… M. le président. Merci, monsieur le ministre d
Lire la suiteconcitoyens ont tout perdu : maisons d'habitation, outils de travail et infrastructures publiques ont été durement endommagées, voire anéanties. J'ai également une pensée émue pour nos compatriotes qui ont
Lire la suiteSIS est le fruit d'un travail poussé de co-ingénierie qui regroupe les forces vives fonctionnelles et techniques de près d'une trentaine de SDIS de toute la France, afin de prendre en compte les
Lire la suitehors du réseau autoroutier concédé. La vérification ne pourra vraisemblablement être effectuée qu'a posteriori, ce qui imposera une charge nouvelle de travail aux services publics de secours et posera la
Lire la suite