Lieu : VILLEFRANCHE DE CONFLENT dans le département des Pyrénées-Orientales ... Le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Pyrénées Orientales en partenariat avec l’Etat (Délégation à la Protection de la Forêt Méditerranéenne et DDTM66) et la Société d'Elevage des
Lire la suiteMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 0 ... Notice : le décret fixe les modalités d'application de l'article L. 132-3 du code de la construction et de l'habitation et de l'article L. 563-1 du code de l'environnement, en ce qui concerne les ... relatif à la prise en compte du risque de vents cycloniques dans la conception et la construction des bâtiments exposés à ce risque
Lire la suiteMinistère de l'agriculture et de l'alimentation 0 ... "Cet arrêté qualifiant le niveau de risque influenza aviaire est pris à la suite de l'infection d'un élevage particulier dans le département des Ardennes par le virus de l'influenza aviaire (H5) et ... qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Lire la suiteMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 0 ... portant mise en œuvre du cahier des charges de l’appel à projets relatif aux programmes d’actions de prévention des inondations (« PAPI 3 2021 »)
Lire la suiteMinistère de l'agriculture et de l'alimentation 0 ... relatif aux subventions de l'Etat accordées en matière d'investissement forestier en faveur des actions de prévention pour la défense des forêts contre les incendies, la restauration des terrains de
Lire la suiteM. Pascal Deguilhem attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur l'inégale répartition des contributions entre les ... En application de l'article L. 1424-35 du code général des collectivités territoriales, il appartient à chaque conseil d'administration de définir les critères de répartition des contributions ... Question N° : 105934 de M. Pascal Deguilhem ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Dordogne ) publiée au JO le : 19/04/2011 page : 3846
Lire la suiteMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 0 ... Notice : les extincteurs sont des équipements sous pression qui doivent être conformes à la directive n° 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l'harmonisation des ... portant interdiction de mise sur le marché d'extincteurs et prescrivant la mise en conformité d'extincteurs
Lire la suiteMinistère de l'agriculture et de l'alimentation 0 ... classant les bois et forêts exposés au risque d'incendie au titre des articles L. 132-1 et L. 133-1 du code forestier
Lire la suiteColloque de restitution projet ANR DEMOCRITE Colloque de restitution projet ANR DEMOCRITE Lieu : Ecole Militaire, Paris 7ème Thème du colloque de restitution: "Du risque courant à la menace ... vers les services de santé, les chercheurs en sécurité globale et plus généralement les entreprises intéressées par la sécurité globale. Vous êtes cordialement invité à cette journée de clôture de l ... Colloque de restitution projet ANR DEMOCRITE
Lire la suiteMinistère de l'agriculture et de l'alimentation 0 ... qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Lire la suite