Réseau des praticiens du brûlage dirigé. Elles permettront une nouvelle fois aux praticiens nationaux (SDIS, forestiers sapeurs, UIISC, DDT(M), Chambres d’Agriculture, ONF, Syndicats forestiers, SIVOM
Lire la suiteDans le cadre de l'amélioration continue du PNRS, une enquête en ligne a été envoyée aux utilisateurs et abonnés en août 2017. Elle avait pour objectifs de : - mieux connaître vos pratiques (type
Lire la suiteenvoyée aux utilisateurs et abonnés en août 2017. Elle avait pour objectifs de : - mieux connaître vos pratiques (type d'informations recherchées par exemple), - savoir votre appréciation sur son contenu
Lire la suiteRapport d'information de M. Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances, n° 556 (2008-2009) - 15 juillet 2009 ... Profondément remaniée en 2004, la politique de péréquation régionale ambitionne de favoriser l'égalité entre les régions françaises. Au terme de ses auditions et déplacements, M. Pierre Jarlier
Lire la suitesur la proposition de loi (n° 3908) de M. Jacques Pélissard visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale, ... ’une absence de schéma, elle n’a pas organisé dans les faits la poursuite de la concertation voulue par le Gouvernement. La présente proposition de loi, présentée par M. Jacques Pélissard, poursuit donc deux
Lire la suiteRapport général n° 164 (2015-2016) de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Lire la suiteprésentée par M. Pierre MOREL-A-L’HUISSIER et enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 29 mai 2013
Lire la suiteTexte n° 553 (2013-2014) de M. Roland COURTEAU et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 21 mai 2014
Lire la suiteRapport d'information de M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la mission commune d'information
Lire la suiteRapport général annexe 29 de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances déposé le 19 novembre 2009
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