, même si cette dernière a été menée durant une période hivernale. En outre, l’avis du SDIS, qui est d’ailleurs favorable, « ne pouvait être communiqué au public dès lors qu'il a été émis le 21 septembre
Lire la suitedesservi par la RD15 ». A ce titre, « l'OAPH5 préconise l'implantation d'un à deux poteaux ou bouches d'incendie en limite du secteur Sud, en liaison avec le SDIS ». La requête des propriétaires a été une
Lire la suiteresponsabilité en établissant « la preuve de l'entretien normal de l'ouvrage ou que le dommage est imputable à la faute de la victime ou à la force majeure ». L’instruction constituée notamment du rapport du SDIS
Lire la suite(SDIS). Une mission a été mise en place pour aider le dialogue social entre les élus du département et les syndicats de sapeurs-pompiers. Demain après-midi, nous réunirons l'ensemble des élus de la
Lire la suiteSaint-Chamas. Permettez-moi tout d'abord de saluer le maire de Saint-Chamas, les élus de la ville, de la métropole, les services de l'État ainsi que le service départemental d'incendie et de secours (SDIS
Lire la suite(SDIS) « ne peuvent être regardés comme des établissements publics du département au sens et pour l'application du 8° de l'article L. 231 du code électoral » (CE, 22 mai 2015, n° 382526). Or rien ne
Lire la suite[vii]. Sont envisagés : les directeurs de SDIS et leurs adjoints, ainsi que les commandants de la BSPP et du BMPM et leurs seconds dans une logique hiérarchique, les personnes chargées des enquêtes judiciaires
Lire la suiteentre 4,30 mètres et 7,67 mètres est inférieure à celle de 5,85 mètres telle qu'exigée en application des dispositions de l'article UB 7 du règlement du PLU ». De plus, le SDIS a émis un avis favorable
Lire la suite(SDIS), les directions départementales de la sécurité publique (DDSP) et les groupements de gendarmerie départementale (GGD). Ces protocoles permettent d'affirmer la volonté commune de prévenir ces
Lire la suite(SDIS), les directions départementales de la sécurité publique (DDSP) et les groupements de gendarmerie départementale (GGD). Ces protocoles permettent d'affirmer la volonté commune de prévenir ces
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