M. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les évènements dramatiques qui secouent le Japon depuis vendredi dernier. Ainsi ... Question N° : 103125 de M. Michel Vauzelle ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Bouches-du-Rhône ) publiée au JO le : 22/03/2011 page : 2600
Lire la suiteM. Jacques Remiller appelle l'attention de M. le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la ... Question N° : 126646 de M. Jacques Remiller ( Union pour un Mouvement Populaire - Isère ) publiée au JO le : 24/01/2012 page : 798
Lire la suiteM. Lionnel Luca attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur la situation des automobilistes qui à l'arrêt à un feu ... Question N° : 111153 de M. Lionnel Luca ( Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes ) publiée au JO le : 14/06/2011 page : 6217
Lire la suite, soient mises en œuvre « pour assurer le suivi des besoins en la matière ». Ensuite, le gouvernement a, d’une part acheté des masques (masques anti-projection, masques de type FFP2) auprès d
Lire la suiteM. Didier Le Gac attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la réglementation incendie des résidences hébergeant des personnes ... public (ERP) de type J ont vocation à héberger des personnes handicapées (enfants ou adultes) quel que soit l'effectif du public accueilli. Ce sont par exemple des établissements médico-éducatifs recevant ... Question n° 32077 de M. Didier Le Gac (La République en Marche - Finistère) publiée dans le JO Assemblée nationale du 08/09/2020
Lire la suiteMme Christiane Hummel attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la situation des transports sanitaires d'urgence dans le Var. Au
Lire la suitefournisseur une société française. La Cour de cassation est venue apporter des précisions sur la juridiction compétente pour ce type d’affaire, en rejetant les requêtes, confirme l’incompétence des juridictions ... Préfectures Nominations du 6 mai 2021 Décret du 6 mai 2021 portant nomination d'un sous-préfet hors cadre - M. DELVERT (Jean-Michel), NOR : INTA2111505D Décret du 6 mai 2021 portant nomination du ... Cadre juridique du télétravail dans la fonction publique Question N° 31530 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants - Lozère) publiée dans le JO Assemblée nationale du 28 juillet 2020 M
Lire la suiteM. Georges Ginesta attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la participation des crédits de son ministère au financement des ... Question N° : 36383 de M. Georges Ginesta ( Union pour un Mouvement Populaire - Var ) publiée au JO le : 25/11/2008 page : 10137
Lire la suiteM. Pierre-Yves Collombat attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la situation des transports sanitaires d'urgence dans le centre ... M. le président. La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, auteur de la question n° 647, adressée à ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. M. Pierre ... Question orale sans débat n° 0647S de M. Pierre-Yves Collombat (Var - SOC) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2009 - page 2338
Lire la suiteMme Nathalie Goulet interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la possibilité de développer en France, dans le cadre de la lutte contre la COVID-19, d'autres vaccins tels que ceux
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