établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) au vu des critères qu'il définit. Par ailleurs, le sixième alinéa de cet article dispose que le montant global des contributions des communes et des EPCI
Lire la suiteviennent aujourd'hui compléter l'arsenal de tests massivement déployés sur l'ensemble du territoire. Le système de dépistage français figure, en effet, parmi les plus performants d'Europe. Plus de 2 millions
Lire la suite’au moins 450 kWh d’énergie primaire par m²/an) des diagnostics de performance énergétique des logements ». Pour atteindre les objectifs de la Stratégie nationale bas carbone, les auteurs proposent d
Lire la suiteévolution des prérogatives du préfet. De même, des mesures en faveur du développement durable ont été adoptées : celles-ci concernent la gestion des déchets et les contrats de performance énergétique. Enfin
Lire la suiteordonnance, prise sur le fondement de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, procède à la codification de l’ensemble de la législation en
Lire la suitepeuvent y contribuer. Elle s’est attachée à mesurer l’économie des moyens mis en oeuvre ainsi que la performance de la gestion des SDIS. Le rôle assuré par l’Etat, au niveau central comme à l
Lire la suite’aménagement sur la biodiversité) ; l’artificialisation des sols ; l’accès aux ressources et le partage des avantages ; la gouvernance. Globalement, au vu des données disponibles, le CESE constate, que non seulement
Lire la suite.) et ses moyens matériels, Prendre connaissance du dispositif global, sa composition, ses points forts, ses contraintes, les moyens sanitaires locaux mis en oeuvre (VSAV, PMA), les possibilités et
Lire la suitele contrôleur général Dominique Pescher (IGSC) Mercredi 25 mai 2022 : 08h15 Intelligence collective Les fondamentaux, les bénéfices et applications possibles pour une performance accrue des
Lire la suite, juridique, commande publique, ressources humaines, logistique), le RAF/DAF est donc investi d’un rôle complémentaire au décideur, au service de la performance. C’est la raison pour laquelle l’ENSOSP propose
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