le Sénat. ... trouvé un accord sur un texte de compromis. Députés et sénateurs ont fait les uns vers les autres des pas importants. Les premiers ont renoncé à des mesures qui étaient des chiffons rouges pour le Sénat
Lire la suitenucléaire de Fessenheim serait fermée « le plus tôt possible ». Le groupe écologiste du Sénat se réjouit bien évidemment de cette déclaration, cohérente avec les engagements du Président de la République et l ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012 - page 3003 ... Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012 - page 3003
Lire la suiteTexte n° 553 (2013-2014) de M. Roland COURTEAU et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 21 mai 2014
Lire la suiteLa Commission des finances du Sénat formule des recommandations pour gérer les risques au meilleur coût dans un rapport d'information publié le 10 octobre
Lire la suiteQuestion écrite n° 01417 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes - UMP) publiée dans le JO Sénat du 09/08/2012 - page 1800 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2488
Lire la suiteQuestion écrite n° 01382 de Mme Catherine Génisson (Pas-de-Calais - SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012 - page 1763 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2487
Lire la suiteQuestion écrite n° 00651 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 - page 1560 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2486
Lire la suiteQuestion écrite n° 00085 de M. Antoine Lefèvre (Aisne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012 - page 1467 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 01/11/2012 - page 2485
Lire la suiteQuestion écrite n° 03895 de Mme Danielle Michel (Landes - SOC) publiée dans le JO Sénat du 27/12/2012 - page 3035 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 - page 809
Lire la suiteQuestion écrite n° 02986 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 08/11/2012 - page 2519 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 06/03/2014 - page 629
Lire la suite