magasin du coin. Pour cette petite maintenance qui empoisonne les techniciens, le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes (Sdis 06) a trouvé une solution : la carte d’achat. Une ... MARCHES PUBLICS : LA CARTE D’ACHAT POUR LA PETITE MAINTENANCE BATIMENTAIRE
Lire la suiteConseil d'État : Conduire et partager l'évaluation des politiques publiques - Étude annuelle 2020 ... fondées sur des travaux scientifiques. L’étude du Conseil d’État identifie de nombreux progrès dans la conduite des évaluations, permis notamment par les avancées remarquables de l’open data et de l
Lire la suiteConclusions de la commission des lois réunie le 17 novembre 2010, sous la présidence de M. Jean-Jacques Hyest, président, a examiné sur le rapport pour avis de Mme Catherine Troendle, les crédits ... participation du ministère de l'intérieur au projet de centre d'alerte aux tsunamis (CRATANEM) ; la suppression de la subvention de l'Etat à l'ENSOSP à compter de 2014 et sa dégressivité jusque là ; la ... Projet de loi de finance pour 2011
Lire la suiteLe président du conseil d’administration du SDIS peut passer outre l’avis médical négatif d’aptitude du médecin, mais il en assume alors les conséquences. Les activités de jeune sapeur
Lire la suiteProposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative ... administratives et l'augmentation des coûts auxquelles elles doivent faire face, ainsi que par la modification du profil des bénévoles depuis la crise de la covid. Dans ce contexte, cette proposition de loi entend
Lire la suiteNEXSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d’information des SDIS, dont l’intérêt sur le plan économique et opérationnel doit être garanti ... ’un président de conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours à la tête de l’ANSC avant le début de la phase de déploiement. ». L’autre recommandation est « d’envisager une hausse du ... Rapport d’information de la commission des finances du Sénat
Lire la suiteL'ENSOSP organise un colloque sur son coeur de métier ... L’Ecole nationale vous informe du prochain colloque qu'elle organise les 16 et 17 juin 2009 sur le thème « De l’identification des capacités au développement des compétences dans la formation des
Lire la suitenucléaire (IRSN) et du Groupe permanent d'experts chargés des réacteurs (GPR). A l'issue de cette instruction, l'ASN a prescrit à EDF de définir un « noyau dur » de dispositions matérielles et ... Retour d'expérience de l'accident de Fukushima : prescriptions de l'Agence de Sûreté Nucléaire
Lire la suiteProjet de loi confortant le respect des principes de la République ... Sénat et ce jusqu’au 8 avril. Ce projet de loi vise à renforcer les principes de laïcité et de neutralité du service public au sein des organismes de droit public ou de droit privé chargés de l ... Projet de loi rectifié n° 455
Lire la suiteAJCT n° 2/2012, disponible au CRD de l'ENSOSP Aix-en-Provence ... caisses de crédit municipal, par Jérôme Lasserre Capdeville et Gérard Fischer ; - Retour d’expérience : l’Allemagne et l’obligation de conseil d’une banque vis-à-vis de ses clients, par Véronique Joly-Müller. ... L'EMPRUNT ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Lire la suite