le motif tiré du 5° de l'article 3 (déplacements brefs au titre de l'activité physique), l'usage de la bicyclette bien que possible juridiquement, n'est pas recommandé : en effet, sur le fondement
Lire la suitepréventives lesquelles doivent être connues du grand public. L’ensemble de la population doit être formée aussi bien aux premiers gestes de secours qu’aux comportements à adopter en situation de crise ou encore
Lire la suiteSeveso. Celle-ci serait dotée d'un budget afin de mener à bien ses missions de contrôle et de surveillances des sites industriels les plus sensibles, et ce en toute indépendance. Pour les auteurs, "cette
Lire la suiteLes 1 000 premiers jours de l’enfant constituent une période essentielle pour le bon développement et la construction de l’enfant. Cette période conditionne la santé et le bien-être de l
Lire la suite, bien que conformes aux exigences de ces directives, n’offrent pas, au regard du risque d’incendie en cas d’utilisation de fluides frigorigènes inflammables, la sécurité d’être hermétiquement scellés? »
Lire la suitevolets : 1. « Assurer l’égalité des citoyens dans l’accès aux droits humains, aux biens communs et aux services publics » 2. « Lutter contre la vie chère et de développer l’économie locale écologique en
Lire la suitedomaines variés tels que la commande publique, le relèvement des traitements, l’instruction budgétaire et comptable, la prime de vol des personnels navigants, etc. Ces mesures traduisent aussi bien la
Lire la suite: recourant à des véhicules polluants pour mener à bien leurs opérations, les SIS participeraient à l’accroissement du réchauffement climatique ; par conséquent, ils seraient soumis aux malus écologiques prévus
Lire la suitedu 2 février 2023. Il est en tout cas très intéressant de souligner que ces amendements concernent aussi bien les SPV que les SPP et qu’ils proviennent de la presque totalité des groupes politiques, de
Lire la suite’ailleurs, le pouvoir d'achat comme le « volume de biens et services qu'un revenu permet d'acheter ». Il existe donc une corrélation complexe entre les prix et les différents revenus (travail, capital, aides publiques
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