Publié le 1er décembre 2011, le dernier rapport de la Cour des comptes cible la gestion financière des SDIS et relève de nombreux gisements d'économies ... la brigade des sapeurs-pompiers de Paris et le bataillon des marins-pompiers de Marseille. Cette enquête n’avait pas pour objet d’évaluer l’efficacité des SDIS mais elle comporte des éléments qui ... LES FINANCES DES SDIS PASSEES AU CRIBLE DE LA COUR DES COMPTES
Lire la suiteles rôles du maître d'apprentissage de l'entreprise utilisatrice et de l'entreprise de travail temporaire. ... La loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels a autorisé les entreprises de travail temporaire à conclure des contrats d ... LES ENTREPRISES D'INTERIM PEUVENT CONCLURE DES CONTRATS D'APPRENTISSAGE
Lire la suiteIntempéries dans le département du Gard ... et le conseil général ont, pour l'heure, conjointement répondu aux situations d'urgence et le classement en zone de catastrophe naturelle d'une très large partie du territoire gardois pris par décrets ... du Gard est encore bien réelle et nécessite de nouveaux aménagements, dans les zones rurales aussi bien qu'urbaines. Les communes et le conseil général ont pour l'heure conjointement répondu aux ... Question orale sans débat n° 0915S de M. Simon Sutour (Gard - SOC) publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014 - page 2461 ... Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt publiée dans le JO Sénat du 17/12/2014 - page 10420
Lire la suitePérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var ... 'un tel appareil a été assuré jusqu'à ce jour, le SDIS du Var par la mise à disposition de ses moyens et le conseil général du Var par la construction d'un hangar y apportant une contribution substantielle ... d'un SMUR aérien réglementaire. Tout en remerciant très chaleureusement, au nom de tous les Varois, le ministre de l'intérieur d'avoir, en si peu de temps et si clairement, tranché en faveur du ... Question orale sans débat n° 0043S de M. Pierre-Yves Collombat (Var - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012 - page 1672 ... Réponse du Ministère des droits des femmes publiée dans le JO Sénat du 03/10/2012 - page 3385
Lire la suiteLe SDIS 13 a systématisé ses dépots de plainte contre X concernant les feu de forêt ... composée de membres de l’ONF, de la gendarmerie, Police Nationale et du SDIS 13 dont l’objectif est la recherche et l’identification des causes des incendies) collabore avec avec les enquêteurs de la Sûreté ... Plainte contre X pour tout feu de plus d'un hectare
Lire la suiteProposition de loi n°238 instituant une obligation d'information des maires et des présidents de conseils départementaux, des interventions effectuées par les services d'incendie et de secours sur le ... . Certes, l'article L. 1424-24 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit la participation aux conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) de ... Proposition de loi
Lire la suiteM. Rémy Pointereau attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les limites capacitaires de la sécurité civile en France et souhaite l'interroger sur ses intentions pour ... . le ministre de l'intérieur. Elle a trait à nos soldats du feu. Dois-je rappeler le courage et la solidarité dont ont fait preuve les services départementaux d'incendie et de secours (Sdis) de France pour ... Question orale n° 0161S de M. Rémy Pointereau (Cher - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 07/10/2022
Lire la suiteChangement climatique, eau, agriculture - Quelles trajectoires d’ici 2050 ? ... changement climatique. Il s’est agi d’explorer les voies et moyens d’adaptation de l’agriculture d’ici 2050, en intégrant les projections climatiques du GIEC, qui se traduiront demain par des tensions plus
Lire la suiteJournée d’information professionnelle du SSSM, 28 Septembre 2010, à Paris, Val de Grâce ... courtes (20 minutes) reposant sur des retours d’expérience de départements grands ou moins grands dans le cadre de l’activité opérationnelle des sapeurs pompiers. Les différentes problématiques seront
Lire la suiteAuditionnée le 9 juin par la mission d’évaluation et de contrôle de l’Assemblée sur les services départementaux d’incendie et de secours (Sdis), la ministre de l’Intérieur Michèle Alliot-Marie ne s ... Sécurité civile: Michèle Alliot-Marie reste prudente sur l’avenir des Services Départementaux d’Incendie et de Secours.
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