dommage, la société exploitante estime qu’elle n’était pas redevable de l’indemnité d’occupation calculée sur la valeur locative de l’ensemble du site dès lors que l’inexécution des travaux ne remettait pas
Lire la suite’application ». La valeur de ces dispositions Cette directive ne fixe que des prescriptions minimales dans le domaine du temps de travail. Les Etats, en tant que membres de l’UE, sont tenus d’intégrer ces normes. Pour
Lire la suite, le sapeur-pompier volontaire peut être engagé sur des opérations au fur et à mesure de l'acquisition des unités de valeur. Dès son recrutement, il peut être engagé en qualité de sapeur
Lire la suitecours de douze mois consécutifs une dose efficace supérieure à 6 mSv ou des doses équivalentes supérieures aux valeurs suivantes : ◦ 150 mSv pour les mains, les avant-bras, les
Lire la suite’ESPT et de pouvoir évaluer les changements symptômatiques avant et après le traitement. Il existe plusieurs formats de la PCL5. La cotation des items va de 0 “pas du tout” à 4 “extrêmement”. Une valeur
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