'améliorer la qualité de leur mise en oeuvre et de limiter l'ouverture de procédures d'infraction. Elle se substitue à la circulaire du 27 septembre 2004 relative à la transposition en droit interne des
Lire la suiterenforcer pendant trois ans l’accompagnement des SIS volontaires dans la mise en œuvre de démarches qualité, parmi lesquelles figure la démarche PPG, par la mise en place d’actions : Mettre à la
Lire la suiteun objectif majeur. En 2019, le Service Départemental-Métropolitain d’Incendie et de Secours (SDMIS) s’engage dans une démarche qualité EFQM afin d’améliorer la performance de l’établissement. Pour
Lire la suited’alimenter un plan d’actions départemental visant particulièrement à : Optimiser la qualité des interventions du SDIS auprès des usagers, Assurer un niveau de sécurité maximal pour les équipes de
Lire la suiteréflexion sur l’expertise afin de mieux répondre aux attentes des justiciables. Sur la base de ce constat, et afin de faciliter l'accès à la justice et d'améliorer la qualité des décisions qui doivent être
Lire la suite'en 2009, ils jugent à 49% la qualité de l'information sur le développement durable dans les médias d'assez mauvaise qualité. Ce sont les magazines spécialisés et les sites d'information en ligne qui ont le
Lire la suiteréflexion sur l’expertise afin de mieux répondre aux attentes des justiciables. Sur la base de ce constat, et afin de faciliter l'accès à la justice et d'améliorer la qualité des décisions qui doivent être
Lire la suitereprésentatives ont qualité pour mener avec le Gouvernement des négociations. En effet, l'article 8 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires dispose que : « les
Lire la suitesources (notamment, beaucoup de renvois au code général de la fonction publique). Les deux travaux, celui de l’IGSC et celui du SDIS31 sont de grande qualité et il n’est pas question de dire ici
Lire la suitedigitales, tout en répondant aux exigences plus fortes de qualité de vie en service. "
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