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Lire la suitePlan national d’actions pour l’égalité des droits, contre la haine et les discriminations anti-LGBT+ 2020-2023 au bénéfice des usagers du service public et des agents publics.
Lire la suiteNotice : le présent arrêté est pris en application des articles R. 2196-1, R. 2196-4 et D. 2396-2-1 du code de la commande publique. Il modifie l'arrêté du 22 décembre 2022 afin de préciser que les
Lire la suiterelatives aux modifications et aux données d'exécution qui se rapportent aux contrats de concession conclus avant le 1er janvier 2024 sont transmises et publiées dans les conditions fixées par cet arrêté.
Lire la suitetransmissibilité accrue ou d'échappement immunitaire sont : -l'Afrique du Sud ; -l'Argentine ; -le Bangladesh ; -le Brésil ; -le Chili ; -les Emirats arabes unis ; -l'Inde ; -le Népal ; -le Pakistan ; -le
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