La loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, communément appelée "loi Ddadue risques", a été publiée au Journal
Lire la suite-pompier volontaire[iii] (Article à retrouver sur le PNRS). Certains autres arrêts plus anciens concernant les sapeurs-pompiers ont pu néanmoins fonder des principes généraux : Conseil d'Etat, 3ème sous ... dans leur liberté d’expression : c’est le devoir de réserve. A l’heure où l’actualité se polarise sur les débats de société autour des élections, retour sur cette obligation déontologique par un regard
Lire la suitel'Aigle. Le 30 mars 2017, suite à la demande du requérant d’être placé en congé de maladie ordinaire du 7 novembre 2016 au 3 septembre 2017, le président de la Communauté de communes a sollicité l
Lire la suiteLe Dimanche 2 Juin 2013, la base aérienne de la sécurité civile de Marignane (BASC) fête ses 50 ans. Un meeting sera organisé sur l'aérodrome d'Aix les Milles près d'Aix en Provence.
Lire la suiteConseil constitutionnel, décision n° 2009-595 DC le 3 décembre 2009, " Question prioritaire de constitutionnalité " (source : communiqué du Conseil constitutionnel) ... conditions de recevabilité de la question de constitutionnalité et précise les modalités et les délais de son examen. Dans sa décision du 3 décembre le Conseil constitutionnel formule quelques réserves d
Lire la suiteLe thème du matin a été l’exposition des sapeurs-pompiers aux fumées d’incendie. L’après midi a traité d’un sujet d’actualité plus opérationnel : les demandes extérieures en matière de sécurité ... La Journée d’information santé en service des SIS JISS 2024 s’est déroulée le 9 avril 2024 à l’ENSOSP.
Lire la suite[La Gazette des Communes] Sécurité routière : + 10,3 % de morts en 2022, une circulaire publiée par le Garde des sceaux ... pénale de sécurité routière. En cause : une augmentation de 10,3 % des personnes tuées sur les routes constatée en 2022 par rapport à 2021." Par Léna Jabre [Si vous souhaitez consulter des articles
Lire la suiteChaque Service Départemental d'Incendie et de Secours [SDIS] est attendu pour ce grand rendez-vous ! ... Venez nombreux au 54ème cross national des sapeurs-pompiers qui se déroulera le samedi 29 mars 2014 à Vaudry, dans le Calvados. Vous trouverez ci-dessous le dossier d'information et d
Lire la suitemodalités de mise en place et de fonctionnement d’une telle force spéciale seront arrêtées par décret pris en Conseil d’État. L’article 3 garantit la recevabilité financière de cette proposition de loi."
Lire la suiteLa Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises connue sous l’acronyme D.G.S.C.G.C ex D.S.C travaille sa communication et vient de publier sa plaquette institutionnelle 2013
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