récemment la création d'un pass sanitaire français, qui compilerait les résultats de test négatif comme les attestations de vaccination des Français. Prévu sous format papier et numérique (via l
Lire la suiteadoptées depuis le drame de 2019 en faveur du bénévolat, de la formation des équipages, et du renouvellement de la flotte de l'association avec en particulier le quintuplement du soutien financier de l
Lire la suitele suivi d'une formation ou un projet de création ou de reprise d'entreprise et dont le caractère réel et sérieux est attesté par une commission paritaire régionale, dans des conditions fixées par
Lire la suitepar le recrutement d'assistants de régulation médicale (mesures liées à la formation et au financement de postes supplémentaires) ou la revalorisation de la mobilisation des médecins participant à la
Lire la suitecode des impositions sur les biens et services. Proposition de loi visant à renforcer la formation aux gestes de premiers secours durant le cursus scolaire "En ce sens, l’article L ... code du travail, ont vocation à garantir la cohérence entre la doctrine opérationnelle, la formation et les équipements, en préconisant des équipements de protection individuelle adaptés aux risques
Lire la suite’entreprise. Pour la Cour d’appel de Douai, les absences sans autorisation en vue d’effectuer les formations de recyclage constituent une faute grave justifiant un licenciement. Concernant le contentieux
Lire la suite; - suspension des activités socio-culturelles et d’enseignement, du sport en espace confiné, des cultes, de la formation professionnelle, du travail ; - suspension des visites aux parloirs, parloirs familiaux et
Lire la suiteconseil d'administration sont assurées par le conseil de Paris réuni en formation de conseil municipal » ; b) Au premier alinéa du II, après la référence : « L. 1424-8-8 », est insérée la référence : «, L
Lire la suiteconditionné à des conditions d’aptitudes physiques et médicales ; Le fait que les mineurs concernés doivent être encadrés en permanence ; Le fait qu’ils sont soumis à une obligation de formation
Lire la suiteprofessions de santé, le contrôle du respect de leur obligation vaccinale est transféré aux responsables des établissements de formation[9]. Concernant le certificat de rétablissement ou le certificat médical
Lire la suite