plus robuste ; le renforcement de la dimension interministérielle de la prévention et de la planification des risques et le recentrage du ministère de l'Intérieur et des Outre-mer dans ce dispositif. La
Lire la suite'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, le médecin du travail, chargé de vérifier la compatibilité de l'état de santé de
Lire la suitepour les cyclistes, les piétons et les utilisateurs d'engins de déplacement personnels. Le non-respect de cette obligation est puni d'une amende. Cette mesure de prévention, peu onéreuse et facile à
Lire la suite'origine de dégâts parfois importants sur les immeubles construits sur les sols argileux sensibles aux variations d'humidité. Bien que des mesures de prévention efficaces existent pour prévenir la survenue de
Lire la suitedispositif de prévention et de secours. Mme la présidente. La parole est à M. Patrice Joly, pour la réplique. M. Patrice Joly. Il faut essayer de sortir des cadres habituels pour renforcer ce maillage
Lire la suitesubmersions rapides, submersions marines, inondations consécutives à la rupture de digues, crues soudaines ou ruissellements. Il prévoit la mise en oeuvre de plans d'actions comprenant des mesures de prévention
Lire la suitefondement de leur pouvoir de police générale de prévention des atteintes à l'ordre public (article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales pour le maire ; article L. 2215-1 pour le préfet
Lire la suitepartenariat établi avec Météo France, la mise en oeuvre de mesures de prévention opérationnelles a été systématique en périodes de risques élevés. Les avions bombardiers d'eau ont assuré des missions de guet
Lire la suitedéclarée, le maire ou le préfet sur le fondement de leur pouvoir de police générale de prévention des atteintes à l'ordre public (art. L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales pour le maire
Lire la suitecyclone qui avait détruit les moyens de prévention, les neuf sirènes d'alerte de Futuna sont en place et font l'objet d'essais tous les premiers mercredis du mois.
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