partenaires sociaux, avec les parlementaires et avec les acteurs de la formation, afin de s'assurer que la participation de la personne ne constitue pas une barrière à la mobilisation des droits. Mme
Lire la suite'autorisation d'urbanisme doit donc s'assurer qu'une ou plusieurs voies permettent de satisfaire aux règles d'accessibilité et de desserte du terrain d'assiette d'un projet pour lequel un permis de construire est
Lire la suiteusage professionnel en vue d'assurer le même niveau de protection contre l'incendie. Dans l'attente de l'effectivité de ces mesures bâtimentaires, il convient de prendre des mesures complémentaires, soit
Lire la suitenomenclature en fonction du degré de dangerosité des installations. Le préfet, qui s'appuie sur une inspection dédiée, dispose de larges pouvoirs de contrôle et de sanctions. Afin d'assurer l'information des
Lire la suitefait le choix de ce mode de vie. Favorisant l'insertion des habitants, en leur permettant de conserver leur autonomie et de disposer de leur logement propre tout en leur assurant un accompagnement adapté
Lire la suiteactions de lutte, mais également d'assurer la surveillance et la détection des reprises de feu. M. le ministre Gérald Darmanin l'a rappelé, nous sommes présents pour déplacer des personnes, sauver des
Lire la suitesupplémentaires soient présents dans les actes de déclinaisons du décret pour les trois versants de la fonction publique, afin d'assurer une meilleure connaissance des heures supplémentaires et d'en permettre un
Lire la suitesupplémentaires soient présents dans les actes de déclinaisons du décret pour les trois versants de la fonction publique, afin d'assurer une meilleure connaissance des heures supplémentaires et d'en permettre un
Lire la suitesecours aux personnes. C'est ainsi qu'en quatre mois il a secouru 209 personnes. Parallèlement, les secours médicaux ont été assurés par un hélicoptère de type EC 135, loué par le SAMU – service d
Lire la suitecollectivités territoriales joueraient un rôle essentiel dans la gestion d'une crue de la Seine analogue à la crue de 1910. En effet, le préfet de police de Paris, préfet de la zone de défense de Paris, assure la
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