réseaux. Cette commission a, par ailleurs, renforcé les échanges entre les représentants des élus, les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), les industriels et les représentants de l
Lire la suite(FNSPF) a été élaboré ; - des travaux ont été menés avec la direction du service national afin de mieux préciser le rôle que peuvent tenir les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) dans
Lire la suite. Depuis 2013, plusieurs demandes d'améliorations du cadre juridique du SSSM avaient été formulées par les SDIS dont la principale était liée à la diminution importante du nombre de médecins de sapeurs
Lire la suite’un hôpital. Le 5 septembre 2002, le SMUR a signé une convention avec un SDIS qui s’est engagé à mettre à la disposition du centre des véhicules de secours ainsi que leurs équipages. Or, le 1 er février 2018
Lire la suite] Article de revue juridique Organisation du temps de travail en SDIS Résumé : "Entre les recommandations et les directives européennes sur le temps de travail et son organisation ainsi que les habitudes et ... forêt (FDF3), les chefs de colonne feux de forêt (FDF4) et chefs de site feux de forêt (FDF5) des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) des départements et d'une durée de 4 jours. Ses
Lire la suite) ; et la création d’une commission de conciliation paritaire, qui sera en charge d’examiner les cas dans lesquels les SDIS et les SAMU seraient en désaccord sur les modalités d’application des critères de
Lire la suitebout en bout, supposerait d’ailleurs l’intégration de données fournies par les équipements des clients, services d’aide médicale urgente (SAMU), services départementaux d’incendie et de secours (SDIS
Lire la suitesuite d’une panne technique se rattache aux missions de l’article L 1424-2 du CGCT. Une jurisprudence constante estime que les SDIS intervenant pour un ascenseur bloqué pouvaient facturer le cout de l
Lire la suiteJournal officiel ce 19 avril (Localtis, 19/04/2024). En complément : Veille juridique PNRS du 19/04/2024. Sécurité civile en France SDIS 80 : Surcharge de travail, manque de moyens, les
Lire la suitecomplexité. Cette nécessaire adaptation s'impose aux préfets et aux maires, au regard de la loi de décentralisation, les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) relevant de leur compétence
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