-pompiers ou de la société civile. Thème : Le développement des séniors à travers le sport Intervenant : Lieutenant Mickaël GOUFIER, athlète de haut niveau, conseiller sportif de sapeur-pompier, référent des
Lire la suiteDans un récent arrêt de la chambre criminelle, la Cour de cassation écarte la faute personnelle détachable du service de l'agent coupable de non-assistance à personne en danger. ... qui ont posé dans sa généralité le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires. Le Conseil constitutionnel le définit comme le principe fondamental reconnu par les lois de la
Lire la suiteLe capitaine Julien DODU, du SDIS du Loiret et le commandant Manuel GOURIOU du SDIS de la Sarthe ont rédigé leur mémoire dans le cadre de leur formation initiale de sapeur-pompier professionnel ... Mémoire primé à la cérémonie des prix de l'ENSOSP 2021 - "Les outils de communication et de vulgarisation à disposition du RCH4 dans l’activité de conseil technique auprès d’un COS et/ou d’un DOS" ... Mémoire primé "Main d'or" à la cérémonie des prix ENSOSP 2021 - Les outils de communication et de vulgarisation à disposition du RCH4 dans l’activité de conseil technique auprès d’un COS et/ou d
Lire la suite, selon les modalités présentées ici . ————— CONDUITE Principe d’égalité entre sapeurs-pompiers et ambulanciers ————— Les ambulances ne sont pas des véhicules affectés aux missions de sécurité ... - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... un syndicat intercommunal compétent en matière d’eau. Proposition de loi Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers Cette proposition de loi ... proposition de loi concernant l'anonymisation des déclarations des sapeurs-pompiers dans le cadre de procédure pénales. La Gazette des communes consacre également un résumé d'une jurisprudence récente de la
Lire la suite. ========== . . DISCIPLINE . . Sanctions . La 7 e chambre de la cour administrative d’appel de PARIS, a rendu le 11 mai 2021, un arrêt où elle se prononce sur la proportionnalité d’une sanction disciplinaire à l’égard d ... 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite ... et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers Cette semaine, les députés examinent en première lecture la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le ... dite « de sécurité globale » a été adoptée et validée par le Conseil constitutionnel, sans oublier qu'une proposition de loi vient d'être adoptée par l’Assemblée nationale ; celle-ci vise à consolider ... par le représentant de l'État dans le département, soit par le ministre chargé de la sécurité civile, dans des conditions définies par décret en Conseil d'État ». Il semblerait cependant que certaines ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite. ---------- En l’espèce, un sergent-chef des sapeurs-pompiers a été révoqué après s’être plaint verbalement et par courriel auprès de ses supérieurs de ne pas être promu au rang d’adjudant, de se sentir harcelé ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 10 janvier 2023 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Morbihan - Mme WENCKER (Marie ... 2023-02 L’avenir écologique des SDIS questionné au parlement C’est un fait indéniable et souvent rappelé : les acteurs de la sécurité civile sont en première ligne face aux conséquences du ... pressant renouvellement par les services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours de la flotte de véhicules des sapeurs-pompiers vers des énergies moins polluantes pour l'environnement. Nous ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteL’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers organise, depuis plusieurs années, des conférences appelées « Nocturnes », sur des sujets se rapportant au monde des sapeurs
Lire la suitejurisprudentiel (et non législatif car les sapeurs-pompiers ont été oubliés lors de la dernière réforme de la fonction publique ; c’est la jurisprudence du Conseil d’État qui continue de s’appliquer) qui impose ... Le droit de grève
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19 Présentation : Les décisions ont trait à la discipline, aux congés, à ... et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La ... militaires, décédés des suites de leur engagement direct contre le covid-19 Source : assemblee-nationale.fr Application mobile StopCovid : Avis du Conseil national du numérique Le Conseil national du ... 2020-17 Chères abonnées, chers abonnés, Le Premier ministre a présenté, mardi 28 avril, le plan de déconfinement à l'Assemblée nationale, lequel a été suivi d'un débat et d'un vote approuvé des ... Souveraineté numérique Question n° 1250G de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2020 M. le président. La parole est à M. Joël Guerriau, pour le ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite. La participation des officiers en formation se fait sur la base du volontariat. Les Nocturnes de l'ENSOSP accueille Michael GOUFIER, Athlète de haut niveau, conseiller sportif de sapeur ... conférence sera animée par M. Michael GOUFIER, athlète de haut niveau, formateur des conseillers techniques de sapeur-pompier, référent national des activités physiques de l’ENSOSP, conseiller technique auprès
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