communes fortement concernées par les risques accidentels, de réorienter globalement l'urbanisme. C'est le cas, monsieur Fischer, des communes que vous avez citées. Aussi, concernant les communes en grande
Lire la suiteréchauffement climatique. Il faut à tout prix mettre en œuvre une politique négociée et concertée de prévention des risques d'inondation. Il me paraît essentiel de bien se caler sur les grands enjeux. Il est
Lire la suitealimentaire ; enfin, acidification du milieu marin, donc moindre calcification des espèces vivantes. C'est pourquoi l'étude que j'ai menée était assortie de dix grandes catégories de recommandations, que j
Lire la suite. Les conclusions des groupes de travail ont nourri une grande part de ce rapport. Que les membres des groupes, ainsi que tous les députés de la commission des affaires étrangères, soient remerciés pour
Lire la suitel’environnement. " Aujourd’hui, le est assuré par les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), qui doivent en parallèle assurer un grand nombre d
Lire la suitecarrière, ce qui rend possible l’application à son égard d’une grande partie des règles dont relèvent traditionnellement les salariés de droit privé. Cependant, le détachement prend nécessairement fin
Lire la suiteservices). Quatre grands thèmes sont abordés dans le document sous la forme d’un questionnement : - Politique de retour d’expérience et choix d’organisation (chapitre 1, p.7-16) Ce chapitre
Lire la suiteFerran. « C’est vraiment un très grand sous-sol », enchérit Me Spinosi. La partie défenderesse s’explique : « C’est pas un vide-grenier, il y a un tri qui doit se faire dans un cadre contraignant. Des
Lire la suitetaxes locales. Compte-tenu de la perspective de suppression totale de la taxe d'habitation et de la baisse des impôts de production, les plus grandes incertitudes reposent sur le niveau et le
Lire la suite'autorisation environnementale doit démontrer que le projet respecte les grands principes de la prévention des risques d'inondation et en particulier que le projet n'est pas de nature à aggraver les risques encourus pour les
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