membres de cette organisation. Dès lors, étant suffisamment rassurés et reconnus, les acteurs du groupe feront tout naturellement preuve, d’une part, de motivation par rapport au travail et aux objectifs et ... La valeur de la semaine : la cohésion
Lire la suiteStatut des sapeurs-pompiers professionnels du service de santé et de secours médical ... M. Guillaume Larrivé appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la nécessaire modernisation des statuts des officiers sapeurs-pompiers professionnels du service de santé et secours ... concernés. Elle se poursuit en 2013 et début 2014 dans le cadre d'un groupe de travail et devrait aboutir à l'adoption de nouveaux cadres d'emplois. ... Question N° : 36437 de M. Guillaume Larrivé publiée au JO le : 27/08/2013 page : 8939
Lire la suiteINRS, Chutes de hauteur : Le retour aux bases demeure la meilleure protection ... sapeur-pompier, peut avoir des conséquences dramatiques. Il importe, pour l'employeur, de prendre les mesures adéquates notamment dans le choix des équipements et dans l'organisation du travail.
Lire la suiteProjet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ... et enregistré à l’Assemblée nationale, le 20 juillet dernier. Dans l’exposé des motifs, l’objet de ce projet est de protéger les forces de sécurité intérieure qui font depuis un temps « l’objet d ... Projet de loi
Lire la suitecommande interministérielle de 50 000 ordinateurs a été passée. Des guides de bonnes pratiques ont été distribués et des formations continuent d'être dispensées. Un groupe de travail a été mis en place pour ... -à-dos numérique de l'agent public », doté de plus de 200 M€ qui permet d'accélérer le développement et le déploiement d'outils de travail numériques. Lors du comité interministériel de la transformation publique ... Question n° 21243 de M. Hugues Saury (Loiret - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 04/03/2021 - page 1418 ... Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques publiée dans le JO Sénat du 03/02/2022 - page 620
Lire la suiteHausse des agressions de sapeurs-pompiers ... éviterait la dispersion et favoriserait un travail interservices permettant d'envoyer rapidement des forces de l'ordre aux côtés des sapeurs-pompiers en cas d'interventions dangereuses. Ainsi, il lui demande ... Il arrive que les sapeurs-pompiers – professionnels et volontaires – soient malheureusement victimes d'agressions, de menaces et outrages en intervention, lors des missions de secours à personne, à ... Question N° 15740 de M. Fabien Matras (La République en Marche - Var) publiée au JO le : 01/01/2019 page : 12344 ... Réponse de Monsieur le Ministre de l'intérieur publiée au JO le : 12/02/2019 page : 1396
Lire la suiteProjet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021‑658 du 26 mai 2021 renforçant la formation de certains agents publics afin de favoriser leur évolution professionnelle ... ’est‑à‑dire à un risque d’altération de leur état de santé lié au travail, d’être accompagnés dans un projet d’évolution professionnelle, dans une logique d’anticipation et de prévention. Les dispositions en ... Projet de loi
Lire la suite, comme cela s'est déjà produit à Orjat (Corrèze) en décembre 2008, à des décès. Dans un second temps, une forte augmentation du coût des services départementaux d'incendie et de secours nécessaire pour ... L'action conjointe des acteurs concourant à l'aide médicale urgente est désormais encadrée par les principes de la circulaire du 14 octobre 2009 relative à l'application de l'arrêté du 24 avril 2009 ... Question N° : 54664 de M. René-Paul Victoria ( Union pour un Mouvement Populaire - Réunion ) publiée au JO le : 07/07/2009 page : 6888 ... Réponse de la ministre de la santé et des sports publiée au JO le : 30/03/2010 page : 3698
Lire la suiteProposition de loi établissant l’interdiction de fumer dans les zones exposées aux risques d’incendie ... territoire réputé particulièrement exposé au risque d’incendie au sens de l’article L. 133-1 est puni d’une amende de 3 750 euros ainsi que de la peine complémentaire de travail d’intérêt général, selon les ... Proposition de loi
Lire la suiteMme Nathalie Delattre attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur le risque d'incendies présenté par les parcs de centrales photovoltaïques, au sein des installations et ... temps à un défaut d'entretien des parcs par les exploitants et notamment au non-respect de la mise en œuvre des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dont la source se trouve dans le titre 3 du ... Question écrite n° 21641 posée par Mme Nathalie DELATTRE (de la Gironde - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2020 ... Réponse de Mme la ministre de la transition écologique publiée dans le JO Sénat du 22/07/2021
Lire la suite