dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19, je me suis engagé à vous donner rendez-vous à l'automne,… Une députée du groupe RN . Que des mots ! M
Lire la suite'une participation du titulaire, mais aussi des cas d'exonération pour les demandeurs d'emploi et en cas d'abondement par l'employeur. C'est sur cette base que les concertations vont désormais s'engager avec les
Lire la suitefixé par décret. À cet effet, ils pourront également engager une négociation de proximité avec les organisations syndicales représentatives au niveau local afin de convenir préalablement de montants de
Lire la suiteBordeaux du 17 juillet 2018). Dans ce cadre, le non-respect délibéré des règles relatives aux garanties minimales de travail est susceptible, le cas échéant, d'engager la responsabilité de la collectivité
Lire la suiteengager un plan d'actions ambitieux face à ces risques. Les travaux concernant la cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers s'inscrivent ainsi dans ce cadre et visent à apporter une réponse
Lire la suite(IFER) ainsi qu'une partie des frais de gestion de la fiscalité directe locale auparavant perçus par l'État. Le Gouvernement s'est engagé à compenser intégralement le coût de la suppression de la taxe
Lire la suite'accès au tunnel) en amont du tunnel limitent naturellement cette capacité. Ce projet doit être cohérent avec les engagements de la France en matière de régulation des traversées alpines. C'est pourquoi le
Lire la suiteLe Conseil National des sapeurs-pompiers volontaires (CNSPV) a été créé par la loi du 20 juillet 2011, relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique, votée à l
Lire la suitesecours de grande ampleur et périlleuse qu'il a fallu organiser dimanche, notamment à La Londe-les-Maures, une opération comme on en voit rarement, avec plus de 200 hélitreuillages. L'engagement des
Lire la suitemontant de 7,4 M€ qui sera délégué en autorisations d'engagement au titre des travaux d'optimisation ANTARES. Ces travaux témoignent des efforts déployés par l'État en vue de parvenir à une couverture
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