Xynthia, le Sénat vient de voter à la quasi unanimité une proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine, dont mon collègue et ami Alain Anziani était l ... Question orale sans débat n° 1263S de M. Philippe Madrelle (Gironde - SOC) - publiée dans le JO Sénat du 24/03/2011 - page 684 ... Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports - publiée dans le JO Sénat du 25/05/2011 - page 4168
Lire la suitehabitants du département du Gard, que je représente ici, au Sénat. C'est la raison pour laquelle je souhaite attirer l'attention du Gouvernement sur les conséquences des intempéries qui se sont abattues ... Question orale sans débat n° 0915S de M. Simon Sutour (Gard - SOC) publiée dans le JO Sénat du 06/11/2014 - page 2461 ... Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt publiée dans le JO Sénat du 17/12/2014 - page 10420
Lire la suiteQuestion n° 1677G de M. Christian Bilhac (Hérault - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2021 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable publiée dans le JO Sénat du 18/02/2021
Lire la suiteQuestion n° 0051S de Mme Dominique Vérien (Yonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées publiée dans le JO Sénat du 30/11/2022
Lire la suiteQuestion n° 03641 de M. Hervé Gillé (Gironde - SER) publiée dans le JO Sénat du 03/11/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie publiée dans le JO Sénat du 09/02/2023
Lire la suiteQuestion n° 1867S de Mme Christine Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 1304G de M. Michel Amiel (Bouches-du-Rhône - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020
Lire la suiteQuestion n° 1260G de M. Dany Wattebled (Nord - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020 ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020
Lire la suiteQuestion n° 16797 de Mme Christine Prunaud (Côtes-d'Armor - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 18/06/2020 ... Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation publiée dans le JO Sénat du 06/08/2020
Lire la suiteQuestion écrite n°17564 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/08/2020 - page 3451 ... Réponse du Ministère des solidarités et de la santé publiée dans le JO Sénat du 03/09/2020 - page 3962
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