au REX) pose la question de l’intérêt d’intervenir pendant le déroulement de l’opération. Cette phase implique des conditions d’engagement sur l'intervention. En tant qu’observateurs, nous ne sommes
Lire la suiteà renforcer les droits des consommateurs tels qu'un meilleur encadrement du crédit renouvelable et l'introduction de l'action de groupe. Enfin, un nouvel acte de la décentralisation doit être engagé
Lire la suiten'a pas encore été engagé et, dans la mesure où le calendrier fixé pour ces textes le permet, aux projets de loi qui seront examinés par le Parlement au début de la prochaine session ordinaire. Pour
Lire la suiteeuropéens, ceux-ci l'ont informée, le 14 novembre 2011, de leur décision commune d'engager des négociations sur la révision de la directive sur le temps de travail. Ces partenaires sociaux sont Business
Lire la suitedépenses Bercy s'engage aussi à donner plus de visibilité aux élus locaux et prône la mise en place de mécanismes de mise en réserve, afin que les collectivités soient plus résilientes financièrement lors
Lire la suiteau plus tard en juin 2022. Le Gouvernement a engagé la réflexion sur les orientations stratégiques, techniques, budgétaires et de gouvernance que requerra la transposition de la directive.
Lire la suitedes composantes essentielles du bon état des eaux que la France s'est engagé à atteindre au plus tard en 2027 en application de la directive cadre sur l'eau (https://eur-lex.europa.eu
Lire la suiteréglementation dès lors qu'il s'inscrit dans ce cadre. Il importe cependant que l'agent engage des démarches pour identifier une affectation et que l'administration mette à sa disposition des outils pour
Lire la suiteengageant une diversification des canaux de diffusion (i.e. service Emergency Warning System de Galileo) afin de répondre aux besoins de certains évènements comme les Jeux olympiques de 2024.
Lire la suite'euros consacrés aux associations culturelles organisatrices de festivals ou dédiées au théâtre, que Roselyne Bachelot défend avec cœur et engagement. Je songe aussi à la hausse des crédits du fonds de coopération
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