Gestes qui sauvent et protection du « Bon Samaritain » = 27 propositions
Lire la suitesécurité ainsi que l’ensemble des mesures et actions de protection et de prévention, aussi bien au niveau de l’entreprise et/ou de l’établissement en général qu’au niveau de chaque type de poste de travail ... Déclaration de la Commission, à la suite de la présentation de la directive (UE) 2020/739 de la Commission au Parlement européen et au Conseil, concernant la prévention et la protection de la santé
Lire la suiteforêts. Le dispositif estival de protection des forêts mobilise d'importants moyens matériels et humains. Il lui demande de bien vouloir lui préciser les moyens mis en place cette année, notamment en
Lire la suite« communiquer toutes les informations nécessaires concernant les risques complets pour la santé et la sécurité ainsi que l’ensemble des mesures et actions de protection et de prévention, aussi bien au niveau de l ... déclaration concernant la prévention et la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs privés et publics qui sont ou peuvent être professionnellement exposés au virus SRAS-CoV-2. Elle a manifesté ... protection des biens et de l'environnement. Les bonnes conditions d'exercice de leur mission et la sécurité des citoyens ne sauraient être contraintes à une simple volonté politique. Il y va de la sécurité à
Lire la suitesalarié pour ceux exerçant (...) des activités de garde, de surveillance et de permanence caractérisées par la nécessité d'assurer la protection des biens et des personnes (...). » Il est donc possible d
Lire la suiteportant abrogation de l'arrêté du 28 avril 2010 fixant le montant maximal des subventions accordées pour les acquisitions amiables de biens sinistrés et les mesures mentionnés au 2° du I de l
Lire la suiterelatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de
Lire la suited'échanges. bien à vous tous 1
Lire la suiteZones de protection naturelles Les derniers arrêtés portant création ou modification des zones Natura 2000, spéciales de conservation et de protection spéciales Arrêté du 16 août 2022 modifiant l ... objectifs de ces contrats : « d’une part, assurer la protection et la sécurité des personnes, des biens, de l’environnement et du patrimoine informationnel par une analyse partagée des risques et menaces et ... 'hui, ni la situation sanitaire, pour laquelle le réseau Sentinelles contextualise les indicateurs de manière factuelle, ni l'argument de la protection des patients ne justifient l'éviction de ces personnels
Lire la suite. En effet, au-delà de leur mission de sécurité, de protection des personnes et des biens, ils doivent souvent faire face à des actes de violence d'une grande gravité. C'est la raison pour laquelle il ... dans les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), de bénéficier d'emplois détachés dans d'autres administrations ou bien d'un congé pour raison opérationnelle avec possibilité de
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