Présentation : Les décisions ont trait à la discipline, aux congés, à la légalité et la responsabilité administrative. De manière assez discrète (l’ordonnance a vite intégrée la base de donnée ... L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19
Lire la suite’agit de décerner aux meilleurs mémoires et dossiers et dans 8 disciplines différentes, un prix par discipline, ainsi que quatre prix transversaux et des accessits. Les 8 catégories récompensées sont
Lire la suiteForum "1O ans de loi de modernisation de la sécurité civile: quelle sécurité civile pour le 21ème siècle" ... Le 11 décembre de 9h à 17h à l’École militaire a lieu le Forum des 10 ans de la loi de modernisation de la sécurité civile. Ce forum co-organisé par le Conseil National de la Protection Civile ... Forum "1O ans de loi de modernisation de la sécurité civile: quelle sécurité civile pour le 21ème siècle"
Lire la suitemodifiés qui prévoient que les temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels peut par dérogation être de 24 heures consécutives après une délibération du Conseil d'administration du SDIS. Cependant ... L'actualité jurisprudentielle en matière de temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels
Lire la suite’appel de Lyon s’est prononcée sur pas moins de 81 requêtes formées concernant le paiement d’heures supplémentaires effectuées par des SPP. ========== . . DISCIPLINE . . Sanctions . La 7e chambre
Lire la suite’intégration des TIC (dont les systèmes d’information géographique) dans les outils d’aide à la décision et, de fait, dans la formation des officiers de sapeurs-pompiers dans une démarche prospective d ... Au-delà d’une présentation de ce qui se fait dans ce domaine en termes d’outils ou d’applications existants, l’objectif de cette journée métier est de présenter les différents modes partenariaux mis
Lire la suiteTouache Alexia Doctorante L'actualité jurisprudentielle en matière de temps de travail des sapeurs pompiers Les périodes de garde de 24 heures dans le calcul de la durée de travail : commentaire de ... Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du ... lorsque le médecin du travail les estimerait indispensables. Un décret en Conseil d'Etat doit préciser les modalités d'application de cet article, notamment pour les travailleurs faisant l'objet d'un suivi ... Conseil d'Etat, relatifs au temps de travail des sapeurs pompiers. . Toute l’équipe vous souhaite une bonne lecture ! ---------- Vous souhaitez télécharger les anciens numéros ? >CLIQUEZ ... traditionnelle vente du calendrier des amicales de sapeurs-pompiers. Cette année, les campagnes de vente des calendriers des amicales de sapeurs-pompiers devaient débuter entre le 15 octobre et le début du mois de ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... . Mme Frey-Cabut, née Frey (Michèle), médecin conseil de l'assurance-maladie, lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers volontaires ; 27 ans de services. M. Fruit (Thierry, René), pilote d'hélicoptère, chef ... ’outre-mer. Ensuite, le Conseil constitutionnel vient de rendre deux décisions concernant la constitutionnalité de la loi de finances pour 2022 et la loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances ... -18 d'exister, conformément, d'ailleurs, aux dispositions de la loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs
Lire la suitedu 1er juin 2000, d'un corps propre de sapeurs-pompiers dont disposait le district ». Ensuite, « la commune de Pignan n'était pas fondée à soutenir que le calcul des contributions litigieuses était ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... réserve militaire et chez les sapeurs-pompiers volontaires Cette proposition de loi vise à inciter les jeunes à s'engager soit dans la réserve militaire, soit en tant que SPV. A ce titre, les auteurs de ... 2023-15 Revalorisation du minimum de traitement dans la fonction publique Depuis plusieurs mois, il n’aura échappé à personne que le pouvoir d’achat est devenu un sujet de préoccupation pour de ... pressant renouvellement par les services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours de la flotte de véhicules des sapeurs-pompiers vers des énergies moins polluantes pour l'environnement. Nous ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite'aptitude médicales des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours. EXTRAIT ... obligatoires pour les visites de recrutement de sapeurs-pompiers. L’aspect budgétaire peut être important pour les SDIS et surtout pour certains agents. Ils doivent être prescrits pour pouvoir être effectués
Lire la suite