Portail National des Ressources et des Savoirs

Le Nouveau Code pénal : 20 ans après - État des Questions

Chapo
Colloque le jeudi 20 mars à la Faculté Jean Monnet à Sceaux
Texte

 

Le Cerdi (Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, www.cerdi.u-psud.fr) a le plaisir de vous convier au colloque « Le Nouveau Code pénal : 20 ans après - État des Questions », sous la direction scientifique de Laurent Saenko, maître de conférences à la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud) et membre du Cerdi. L’objet du colloque est d’abord de fêter les 20 ans du Nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994. En rupture avec l’ancien Code pénal, de 1810, ce Code illustre la volonté du législateur contemporain de donner à la matière pénale les armes juridiques qui lui étaient indispensables pour entrer dans le 21e siècle. S’il a été atteint, cet objectif n’empêche pas pour autant quelques interrogations. Les principes fondamentaux, entrés en vigueur en 1994 et qui font l’identité de cette œuvre législative originale, sont-ils encore, 20 ans plus tard, efficients, efficaces, voire utiles ? C’est à ces questions que les intervenants, choisis pour leur compétence et leur énergie, devront tenter de répondre.

 

L’inscription à ce colloque – qui se déroulera le jeudi 20 mars 2014 à la Faculté Jean Monnet, à Sceaux – est gratuite, mais obligatoire (lien sur le programme en PJ, à réaliser avant le 13 mars). Le colloque est validé au titre de la formation continue des avocats.

lien
-