discernement et responsabilité, Je veille aux proches de celui qui viendrait à tomber. Honte à moi ! Si dans la défaillance je reste sourd à l’interpellation de mes paires
Lire la suitecontre-indication sur le certificat médical sapeur-pompier. Mais celui-ci concerne la conduite en service. Nous n’avons ni la responsabilité (sauf morale) ni la possibilité de l’empêcher de conduire hors
Lire la suite, une responsabilité sociétale de l'établissement, mais également digitaliser le recrutement sont autant d'axes à envisager rapidement. Mais l'essentiel est surtout d'apprendre à accompagner ses agents
Lire la suiteet le suivi médical et de la condition physique. Stricto sensu, ce n’est que ce dernier point qui représente le SSO et est sous la responsabilité directe des SSSM. Ce soutien médical englobe le
Lire la suited’une mauvaise application du droit du travail par les SIS: ils redoutent que des tiers ou des usagers engagent les responsabilités administrative et/ou pénale des SIS suite à une activité
Lire la suiteles contours. Le retour d’expérience n’est pas un dispositif d’enquête. Il n’a pas pour finalité de rechercher des responsabilités, d’identifier les causes d’un phénomène ou d’un événement mais plutôt
Lire la suitefonctionnement, 51% (2,5 milliards) sont versés par les 101 départements, 1,3 milliards (26%) par les EPCI. Tout réuni, la participation du bloc communal n’atteint pas le milliard d’euros et se maintient à 726
Lire la suiteestimer que sa liberté d’expression a été légitimement limitée. Ce qu’il faut retenir de cet arrêt du Conseil d’État, c’est que les agents publics peuvent voir leur responsabilité engagée alors même que
Lire la suiteexempts de conséquence médicale) ; ces mêmes tests utilisés par un professionnel de santé doivent être réalisés sous la responsabilité d’un biologiste médical[1]. En effet, ces tests ont alors un
Lire la suiteadministratif de Bordeaux avait fait le choix de se baser sur le rapport de la médecine préventive (le rapport de l’infirmier) pour en déduire l’absence de responsabilité de la SMICTOM. Le Conseil d’Etat, en se
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