Avis du Conseil d’Etat n°405540 du 15 septembre 2022 : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics ... être regardée comme une modification d’un marché ou d’un contrat de concession au sens des dispositions du 3° des articles L. 2194-1 et L. 3135-1 et de celles des articles R. 2194-5 et R. 3135-5 » du CCP
Lire la suitePublication de 3 documents sur les réseaux vitaux de transport en période de crise : - un document de référence de la SNCF sur la coordination de la gestion des situations de crise du système
Lire la suitevisite de reprise ou de maintien d’activité en cas de constatation d’un point de faiblesse. Les EAP et l’encadrement du centre de l’agent sont force de proposition auprès du SSSM et sont sollicités pour la ... Le SSSM, les Encadrants d’Activités Physiques et le Service Hygiène et Sécurité du SDIS de la Savoie proposent pour lutter contre les récidives de blessures et pour favoriser des retours à l ... Médecin de classe normale Lucile Wies (Médecin du sport - SSSM - SDIS 73) ; Expert Vincent Hallynck (kinésithérapeute – SSSM -SDIS 73) ; Lieutenant Florent Magne (EAP3 CTD – SDIS 73) ; M. Nicolas
Lire la suitevisite de reprise ou de maintien d’activité en cas de constatation d’un point de faiblesse. Les EAP et l’encadrement du centre de l’agent sont force de proposition auprès du SSSM et sont sollicités pour la ... Le SSSM, les Encadrants d’Activités Physiques et le Service Hygiène et Sécurité du SDIS de la Savoie proposent pour lutter contre les récidives de blessures et pour favoriser des retours à l ... Médecin de classe normale Lucile Wies (Médecin du sport - SSSM - SDIS 73) ; Expert Vincent Hallynck (kinésithérapeute – SSSM -SDIS 73) ; Lieutenant Florent Magne (EAP3 CTD – SDIS 73) ; M. Nicolas
Lire la suiteL'objectif de ce guide est de faciliter la mise en place par le chef d'établissement d'une procédure propre à l'établissement pour garantir la mise en sécurité du public et des salariés en cas d ... Publication d'un guide d'élaboration du plan d'organisation de mise en sûreté d'un établissement ... ORSEC - Plan d'organisation de mise en sûreté d'un établissement ... ORSEC - Plan d'organisation de mise en sûreté d'un établissement
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