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L’article 342 de l’Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale (SIGYCOP) précise
G 5 à 6 à l’engagement
G 3 à 6 en cours de carrière selon le retentissement fonctionnel, l’étiologie et l’évolutivité.
G 5 = profil E donc inapte même pour le SUAP ou pour le SSSM (profil D maximum)
Cependant, un SPV contrairement à un SPP ne pourra pas bénéficier après son recrutement de CLM ou CLD. En cas d’aggravation de sa pathologie avec incompatibilité, il sera arrêté sans délai ou mis en position d’inaptitude.
On peut donc envisager un recrutement SPV sous certaines conditions :
• pour les conditions de travail : il est indispensable de connaître les missions qu’on pourra lui demander d’effectuer et d’évaluer les risques d’accident, présents et à venir ;
• concernant l’état de santé : Il faut évaluer le retentissement fonctionnel et l’évolutivité en s’appuyant sur les renseignements fournis et sur un avis de médecin neurologue agréé ;
• évaluer la compatibilité entre état de santé et conditions de travail. L’aptitude opérationnelle est à exclure. Des activités sédentaires sont envisageables (Médecine professionnelle ? Formateur ? )
Pour quelles activités le SSSM a-t-il intérêt de l’embaucher ? Un suivi rapproché sera nécessaire en fonction de l’état de santé actuel et prévisible (périodicité annuelle ou autres, courrier préalable systématique du médecin ou neurologue traitant, examen complémentaire éventuel fourni).
Médecin Colonel hors-classe Jean-Marie STEVE Pilote de la plateforme Santé, expert en Santé en service et coordinateur national au CERISC
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