’humiliations retrouvées. Les plaintes sont formalisées sans acrimonie par son entourage et par sa hiérarchie. 4. Quels éléments vous permettent de vous prononcer sur son aptitude ? Dans un premier temps, il s’agit de
Lire la suiteréalisés n'est pas modifié : 4 par an pour les préfets de département et 2 par an pour les préfets de zone. Il est demandé une adaptation du dispositif d'exercices à la réalité du territoire et d'assurer un
Lire la suiteces dispositifs s'accompagne de la remise du » ; 3° Au VI, les mots : « réservée aux officines conformément au 8° de l'article L. 4211-1 du code de la santé publique » sont supprimés ; 4° Au 1° du VIII
Lire la suitedu 1er juillet 2024 au 15 septembre 2024 inclus. La liste des voies et portions de voies réservées est fixée par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022. Ces voies sont réservées aux véhicules des
Lire la suitesismique pour la zone du territoire français la plus exposée, correspondant à la zone de sismicité forte définie aux articles R. 563-4 et D. 563-8-1 du code de l'environnement. En application de l'article D
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