Conditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression Question écrite n° 01658 de M. Yves Bouloux (Vienne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du
Lire la suiteconsommation énergétique les place dans les catégorie F (consommation d’au moins 331 kWh d’énergie primaire par m²/an) ou G (consommation d’au moins 450 kWh d’énergie primaire par m²/an) des diagnostics de ... M. le ministre de l'intérieur sur les mesures déployées et déployables face aux dangers liés à l'exploration urbaine. « L'urbex » (de l'anglais urban exploration ) est une activité au cours de
Lire la suiteeuropéens qui représentent différents types d’organisations : - Partenaires techniques : les centres de recherche et entreprises qui sont en charge de développer les solutions technologiques
Lire la suite-intervenants sont fondamentales pour la montée en puissance de l'organisation de type NOVI : Effectuer une première évaluation de la situation (circonstances, bilan quantitatif) ; Mettre en place un
Lire la suiteà voir avec le sexe. Ce type de harcèlement, de manière générale, résulte d'un phénomène collectif. Pour autant, l’effet de groupe a déjà été pris en compte par le code pénal ; il s’agit d
Lire la suiteun sachant et cela élimine le formalisme habituel de ce type de rapport entre stagiaires et intervenant. Une autre méthode que nous utilisons de manière systématique avec l’ensemble des promotions de
Lire la suite(le Conseil d’Etat rappelant pour ce type de cas sa jurisprudence CE, 31 juillet 2009, Société Campenon Bernard et autres, n° 300729). Dernier point, précise le Conseil d’Etat, « un contrat de
Lire la suiteintérieure (CSI) prévoit que le sapeur-pompier volontaire s’engage à « à acquérir et maintenir les compétences nécessaires et adaptées à l'accomplissement des missions qui pourraient m'être confiées ». A ce
Lire la suite-info-service.fr/Tout-savoir-sur-les-drogues/Le depistage-des-drogues/Les-resultats-d-un-test-de depistage#:~:text=Il%20peut%20arriver%20au%20contraire,la%20composition%20de%20certains%20m%C3%A9d icaments. Les faux négatifs De nombreux sites sur le web
Lire la suite2212359D Décret du 29 avril 2022 portant nomination du sous-préfet de Molsheim - M. ROGELET (Thierry) NOR : INTA2212361D Décret du 4 mai 2022 portant nomination d'une sous-préfète hors cadre - Mme LENSKI ... Question sur la bonification du temps de travail Question n° 25859 de M. Jérémy Bacchi (Bouches-du-Rhône - CRCE) publiée dans le JO Sénat du 16/12/2021 M. Jérémy Bacchi attire l'attention de Mme la
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