L'essentiel du droit français. Le Journal officiel depuis 1990. Texte intégral des codes, des conventions collectives et des lois et décrets depuis 1978.
Lire la suiteMédecins sapeurs pompiers habilités en charge du suivi des sapeurs pompiers ... : DESCRIPTION DE L’ÉTAT ANORMAL Noter des changements dans le comportement de l’agent : difficulté d’élocution □ Oui □Non gestes imprécis □ Oui □Non
Lire la suitedans un environnement ouvert et soumis à des tendances lourdes et parfois difficilement prévisibles. La question du financement durable et de la réalisation des missions suppose une prospective ... Mémoire ESD : "Le dialogue de gestion construit à partir d'une prospective pluriannuelle de fonctionnement : un atout pour les SDIS et une attente des financeurs".
Lire la suitela résorption de 334 vacances de postes, soit 1884 emplois créés. Ce budget doit permettre la mise en œuvre des réformes portées par la Chancellerie, à commencer par la réforme pénale (L. n° 2014 ... Financement de la Justice française
Lire la suiteLe projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les ... Projet de loi de finances pour 2018
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... )." Etude Lancement de la mission sur l'assurabilité des collectivités territoriales "Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Christophe Béchu ... 2023-30 Compte financier unique Depuis la loi de finances pour 2019, certaines collectivités territoriales, groupements de collectivités et services d'incendie et de secours (SIS) se ... transition écologique et de la cohésion des territoires sur la politique et le financement de gestion du risque d'inondation. Après les incendies de Gironde, le risque d'inondation, cet hiver, est très
Lire la suiteBureau de la planification, des exercices et des retours d'expérience sous-direction de la planification et de la gestion des crises [DGSCGC] - Ministère de l'Intérieur
Lire la suiteles organisations et les services publics. Nous voyons se multiplier dans nos SDIS plus spécifiquement, les démarches de réflexion autour de l’éthique et des valeurs. C’est ainsi qu’une étude menée en ... Cette fiche a pour but de montrer l'importance des notions d'éthique et de valeur au sein des organisations et des services publics. ... « Traité des valeurs à l'usage des sapeurs-pompiers », Colonel Bruno BEAUSSE, Les Presses de l'ENSOSP.
Lire la suiteSurveillance des baignades et des activités nautiques
Le projet de loi de finances pour 2011 a été adopté en Conseil des ministres. Ce budget « poursuit la stratégie de maîtrise des déficits tout en accompagnant la reprise de l'activité » a indiqué le ... Projet de loi de finances pour 2011
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