portant agrément de l'Association française des premiers secours pour diverses unités d'enseignement de sécurité civile
Lire la suiteportant attribution de la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers avec rosette pour services exceptionnels
Lire la suitemodifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2021/641 concernant des mesures d’urgence motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres
Lire la suiteconseil d’administration et aux conseils d’orientation placés auprès des délégués régionaux ou interdépartementaux du Centre national de la fonction publique territoriale et aux conseils d ... Ratification de l’ordonnance transférant l’organisation matérielle des élections au conseil d’administration et aux conseils d’orientation placés auprès des délégués régionaux ou interdépartementaux
Lire la suite1. Le préalable à la demande d’agrément : l’élaboration des RIOFE Les RIOFE, référentiels internes d’organisation de la formation et de l’évaluation, sont élaborés par chaque organisme de ... Pour être organisées, les formations de spécialités nécessitent un agrément (renouvellement quinquennal) attribué à partir d’un dossier déclaratif puis, en tant que de besoin, d’un renouvellement. L
Lire la suiterelatif à l'élection des représentants des présidents ou vice-présidents de conseil d'administration de services d'incendie et de secours siégeant au conseil d'administration de l'Agence des
Lire la suiteCe travail a fait l’objet d’un rapport qui a été rendu fin 2003 : http://pnrs.ensosp.fr/Plateformes/Securiteenservice/Documents-en-ligne/Rapport-POURNY 10 ans plus tard, il a fait l’objet d ... Suite aux accidents dramatiques de 2002 à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) : 5 sapeurs-pompiers décédés au cours d'une intervention pour feu d'appartement et dans le service
Lire la suitecomplétant la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil par des mesures visant à assurer un accès effectif aux services d’urgence par des communications d’urgence au numéro d
Lire la suiteportant avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l
Lire la suiteProjet de loi n° 487 chargé de la ville et du logement, ratifiant l'ordonnance n° 2020-539 du 7 mai 2020 fixant des délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'aménagement et de
Lire la suite