'environnement, modifié par l'article 10 de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et à valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs
Lire la suiteNotice : le présent arrêté modifie l'arrêté du 10 novembre 2016 lui-même modifié par l'arrêté du 31 janvier 2020 afin de préciser la définition des nouvelles sous-destinations de constructions suite
Lire la suitedoit donc d’exercer sa fonction avec dignité et constance ». L'ancien grade militaire français de porte-drapeau fut créé par l'ordonnance royale du 10 décembre 1762. C’est particulièrement lors de la
Lire la suite’objectif est de permettre de détecter précocement, grâce à la communauté des réseaux sociaux (> 57 000 abonnés sur Facebook avec un taux de croissance annuel de 10 à 15 000 abonnés), un départ de feu sur le
Lire la suite10 à 15. La relation entre l’administration et l’autorité judiciaire ne sera pas à sens unique puisqu’elles pourront mutuellement se prévenir de leurs décisions (le mémento renvoie ici à l’article 11
Lire la suitetunnels ou des situations de pollution chimique. Crédit photo : https://picryl.com/media/a-talon-tracked-military-robot-picks-up-a-downed-unmanned-10dfff En Espagne, des robots
Lire la suitecas échéant des majorations régionales et de la réfaction appliquée en Corse, ou, pour les essences E10 et E85 et les gazoles ED95 et B100, le tarif particulier dont ils relèvent, ou encore, le tarif
Lire la suitece mode d’organisation qu’elle considère comme n’étant pas le plus efficient[10]. En effet, pour la juridiction, « Le recours aux G24 entraîne en effet de nombreuses « gardes blanches » (c
Lire la suite-pompiers l’attendaient depuis plusieurs mois : la prime pour les jeux olympiques et paralympiques. Elle a été fixée entre 1600 € et 1900 € maximum, pour 10 jours d’engagement et plus. Elle sera financée pour
Lire la suite’action est de 10 ans pour les crimes, 3 ans pour les délits, et un an pour les contraventions. Il s’agit des délais de droits communs. Il existe en parallèle des délais spéciaux pour certaines infractions qui
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