rapides et efficaces. La principale mission de SOLAS est de définir des normes minimales pour la construction, l'équipement et l'exploitation des navires, garantissant ainsi leur sécurité. Les États du ... Règlement de la Commission Européenne sur les spécifications techniques des tuyaux de lutte contre l’incendie à bord des navires

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'inscription auprès des préfectures pour l'agrément prennent effet dès la date de parution. Des formations en distanciel par l’ENSOSP sont prévues dès septembre 2025 pour les personnels de santé exerçant actuellement ... Les nouveaux textes concernant le suivi de santé des sapeurs-pompiers sont parus au Journal Officiel. ... Les nouveaux textes concernant le suivi de santé des sapeurs-pompiers

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Ministère de la transition écologique et solidaire 0 ... relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

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Ministère de la transition écologique et solidaire 0 ... portant agrément à usage restreint de l'hélistation Strasbourg-Hautepierre (Bas-Rhin)

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Ministère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant l'arrêté du 7 décembre 2023 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

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Ministère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale et l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l

Accueil > Plateformes > #Risques > Ressources Juridiques > Risques > Risque sanitaire

Ministère des solidarités et de la santé 0 ... Le texte modifie l'arrêté du 7 avril 1981 et détaille les dispositions techniques applicables aux eaux de piscine visées à l'article D. 1332-1 du code de la santé ... modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines

Accueil > Plateformes > #Opérationnel > Secours > Secours d'urgence aux personnes > Surveillance des baignades et des activités nautiques

Ministère de la transition écologique et solidaire 0 ... relatif à l'accès à certaines données des véhicules pour la prévention des accidents et l'amélioration de l'intervention en cas d'accident, la connaissance et la cartographie de l

Accueil > Plateformes > #Opérationnel > Secours > Secours d'urgence aux personnes

Ministère de la transition écologique et solidaire 0 ... "Notice : le décret met à jour la procédure d'élaboration de l'état des risques prévu par l'article L. 125-5 du code de l'environnement et des secteurs d'information sur les sols prévus par l ... relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques

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'une bibliographie complémentaire du centre de ressources documentaires de l'ENSOSP.

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