pensée sociale, c’est de la solidité de nos valeurs dont dépendra la justesse de nos attitudes et de nos opinions. Il convient donc de s’assurer de la solidité de ces valeurs et de leur compréhension. Dès
Lire la suitecommunes] L’agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours est créée "Un décret du 30 mars crée un établissement public administratif de l’Etat chargé d’assurer la conception ... sécurité et de secours (ACMOSS), nouvellement créée, « d’assurer la conception, le déploiement, la maintenance et le fonctionnement des services mutualisés de communication mobile critique très haut débit ... médecine de prévention mutualisés. Assurance des navires effectuant des missions de sauvetage en mer Question écrite n° 01492 de Mme Laurence Garnier (Loire-Atlantique - Les Républicains) publiée dans le JO
Lire la suiteprofessionnel, pour un bon fonctionnement du groupe. Outre son caractère « règlementaire », le code de déontologie assure un rôle d’intégration et de cohésion. Au travers de ce code commun, l’individu renforce
Lire la suite. Cependant l’information de l’agent est importante. Elle doit être systématique et renouvelée à chaque visite en s’assurant de la bonne compréhension des enjeux pour sa santé. Il doit être informé de la
Lire la suite. Cependant l’information de l’agent est importante. Elle doit être systématique et renouvelée à chaque visite en s’assurant de la bonne compréhension des enjeux pour sa santé. Il doit être informé de la
Lire la suiteprocédures d’indemnisation. Les réparations et les reconstructions se feront probablement à l’identique voire même avec un bétonnage augmenté pour s’assurer, lors du prochain épisode, d’une protection totale
Lire la suitecommune, confrontée à un événement majeur sur son territoire, se pose. Face à ce défi, le maire, responsable au titre de ses pouvoirs de police générale, a le devoir d’assurer la sauvegarde de la
Lire la suiteen tant que directeur des opérations de secours tel que prévu à l’article L.742-2 du code de la sécurité intérieure est réécrit : « Il assure la direction des opérations de secours en contact régulier ... supplémentaires que requièrent les services toujours plus nombreux qu'elles doivent assurer. C'est une casse programmée des services publics qui se présente à nous ! Ce matin, la commission des finances de l
Lire la suiteIl a rappelé que la distribution de masque constitue « une mission de service public facultatif » et par voie de conséquence, les communes qui se sont engagées à assurer cette mission doivent
Lire la suiteadaptations des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif (NOR: JUSX2008887R) ; - Ordonnance n° 2020-413 du 8 avril 2020 visant à assurer la continuité de l'exercice des fonctions
Lire la suite