portant création par le ministère de l'intérieur et des outre-mer d'un système d'information relatif à l'instruction des distinctions honorifiques dénommé « Décos »
Lire la suiteautorisée (au moyen d’un système de verrouillage)
Lire la suiteRèglement délégué du 14 février 2024 modifiant le règlement (UE) 2015/758 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes relatives au système eCall
Lire la suitemeilleure connaissance scientifique de la cardiologie du sport en rassemblant les études du retentissement aigu et chronique de l'exercice physique sur le système cardio- vasculaire sain ou malade. Avec pour
Lire la suiteles incendies, les actions à mener et les objectifs à atteindre en prenant en compte les feux et les aménagements ainsi que leur planification ». Lorsqu’un feu se déclenche, afin d’éviter qu’il se ... application, qui devrait reposer sur un système de traçage via la connexion bluetooth , comporte des risques très importants concernant la protection des données des utilisateurs et de possibles atteintes à
Lire la suiterisque « feu de forêt » et l’intérêt économique ; 13. Adapter le système Antares à la flotte aérienne de la sécurité civile ; 14. Prévoir la juste couverture budgétaire du maintien en condition
Lire la suiteNotice : en application du règlement délégué (EU) 2016/364, la caractérisation de la réaction au feu des câbles est réalisée selon la classification européenne. Les performances au feu retenues
Lire la suite"Le décret modifie les dispositions relatives aux traitements de données personnelles Contact Covid, SI-DEP (Système d'Informations de Dépistage) et Vaccin covid. Il complète la liste des données ... modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant
Lire la suite"Le texte modifie les dispositions relatives au système d'information national de dépistage (SI-DEP) et au traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19 ... modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant
Lire la suitecontre l'épidémie liée à la covid-19. Ces dispositions limitent, à compter du 1er février 2023 et jusqu'au 30 juin 2023, la possibilité de mettre en œuvre des systèmes d'informations dédiés à la lutte ... modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant
Lire la suite