Ministère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... 0 ... modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... 0 ... abrogeant la circulaire du 11 octobre 2010 relative à la prévention des risques liés au retrait gonflement des sols argileux (Note d'abrogation)
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... 0 ... relatif au contenu de l'attestation sismique au dépôt de permis de construire et à la déclaration d'achèvement des travaux (rectificatif)
Lire la suite-95) • l'obligation de porter assistance à personne en danger (article 226-3 du Code pénal) L’allégation de harcèlement peut venir de l’agent mais aussi d’un autre agent de la collectivité : assistante ... 0 ... Quelle est la conduite à tenir en consultation de médecine professionnelle face à une allégation de harcèlement ?
Lire la suiteIOME2302846A ... 0 ... L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : VERI
Lire la suiteIOME2300996A ... 0 ... L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : C.L SECURITE
Lire la suite