propulsion pour les différents acteurs : opérateurs de transports publics, gestionnaires et exploitants de tunnels routiers et services d’intervention. Vous trouverez ci-dessous, le lien vers la ... Le CETU (centre d'études des tunnels) a publié un document d’information présentant les enjeux et risques associés à la présence de ces véhicules dans les tunnels routiers.
Lire la suite"Le facteur humain recouvre l’ensemble des phénomènes liés à l’intervention de l’Homme dans une situation donnée. Comportements, choix, ordres, qu’elles soient individuelles ou collectives
Lire la suiterapport est utile pour comprendre les conditions d’interventions de l’IGSC. Une intervention qui, rappelle le mémento, « ne revêt aucun caractère systématique » (et par conséquent, « ne se substitue ... qualité et il n’est pas question de dire ici si l’un est meilleur que l’autre ; il convient tout au contraire de s’enrichir de la lecture des deux pour avoir un panorama complet de la procédure d
Lire la suitecivil comme au pénal. D’un point de vue financier, le juge va se voir reconnaitre la capacité d’allouer une « provision pour frais d’instance » au lanceur d’alerte qui l’auras sollicité eu égard à sa ... - Redéfinition de la notion de lanceur d’alerte vers un élargissement significatif ; - Création d’un statut de « facilitateur » au profit de l’entourage du lanceur d ... Lois n° 2022-400 & n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ... Lanceurs d’alerte : quelles évolutions avec les lois « Waserman » ?
Lire la suite° Celles comprises dans le champ d'application d'un plan particulier d'intervention ; 3° Celles comprises dans un des territoires à risque important d'inondation ; 4° celles exposées au risque volcanique ; 5 ... Synthèse du décret d'application de la loi "Matras" ... Elaboration d’un plan communal ou intercommunal de sauvegarde
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