Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 . ou Florian Trombetta, en Master 2 Métiers de l'Administration, florian.trombetta@ensosp.fr .
Lire la suiteConformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour toute demande, adressez-nous un message
Lire la suiteAllocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontaires ... M. Jean-Claude Frécon attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les modalités et le calcul de l'allocation de vétérance bénéficiant ... propositions regroupées en trois domaines : le management des sapeurs-pompiers volontaires, leur formation et la reconnaissance de leur engagement. Dans cette optique, de nouvelles normes concernant l ... Question écrite n° 14330 de M. Jean-Claude Frécon (Loire - SOC) publiée dans le JO Sénat du 08/07/2010 - page 1769 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 25/11/2010 - page 3117
Lire la suiteAllocation de vétérance ... Mme Gisèle Biémouret attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'inquiétude grandissante des anciens sapeurs-pompiers de France ... propositions regroupées en trois domaines : le management des sapeurs-pompiers volontaires, leur formation et la reconnaissance de leur engagement. Dans cette optique, de nouvelles normes concernant l ... Question N° : 92591 de Mme Gisèle Biémouret ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Gers ) publiée au JO le : 02/11/2010 page : 11896
Lire la suiteÉquipement de la SNSM en drones professionnels ... . Ces raisons, ainsi que la nécessaire formation d'un personnel à une assistance technique, plaident pour l'utilisation de drones de qualité professionnelle, préférentiellement accordée au niveau zonal de ... Les drones sont de plus en plus utilisés dans tous les secteurs économiques et la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM), en tant qu'association concourant aux opérations de recherche et de ... Question n° 36706 de M. Christophe Blanchet (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés - Calvados) publiée dans le JO Assemblée nationale du 23/02/2021 ... Réponse du ministère de la mer publiée dans le JO Assemblée nationale du 13/07/2021
Lire la suite/ Circulaire n°6338/SG du 30 mars 2022 : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/Circulaire-30-mars2022.pdf?v=1650551616 Fiche technique de la ... La presse s’en fait désormais l’écho quotidiennement : nous rentrons dans une ère économiquement incertaine en raison d’une grave crise énergétique. Analyser les causes de cette crise ne nous ... Dispositions du Code de la commande publique Circulaire n°6374SG du 29 septembre 2022 relative à l'exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de ... Le droit de la commande publique face à la crise
Lire la suiteMme Bernadette Bourzai appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la situation des sapeurs-pompiers volontaires ayant cessé leur ... propositions regroupées en trois domaines : le management des sapeurs-pompiers volontaires, leur formation et la reconnaissance de leur engagement. Dans cette optique, de nouvelles normes concernant l ... Question écrite n° 14410 de Mme Bernadette Bourzai (Corrèze - SOC) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1824 ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 25/11/2010 - page 3117
Lire la suiteAllocation de vétérance des SPV ... M. Jean-Louis Gagnaire attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les modalités de calcul de l'allocation de ... regroupées en trois domaines : le management des sapeurs-pompiers volontaires, leur formation et la reconnaissance de leur engagement. Dans cette optique, de nouvelles normes concernant l'engagement volontaire ... Question N° : 94168 de M. Jean-Louis Gagnaire ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Loire ) publiée au JO le : 23/11/2010 page : 12618
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... les cas de saisine des formations - restreinte et plénière - du conseil médical en préservant l'harmonisation entre les versants de la fonction publique. Il simplifie l'organisation et le fonctionnement ... modifiant certaines dispositions relatives aux compétences des formations restreinte et plénière du conseil médical dans la fonction publique territoriale
Lire la suiteForum "1O ans de loi de modernisation de la sécurité civile: quelle sécurité civile pour le 21ème siècle" ... Le 11 décembre de 9h à 17h à l’École militaire a lieu le Forum des 10 ans de la loi de modernisation de la sécurité civile. Ce forum co-organisé par le Conseil National de la Protection Civile ... Forum "1O ans de loi de modernisation de la sécurité civile: quelle sécurité civile pour le 21ème siècle"
Lire la suite