Centre d’Etudes et de Recherches Interdisciplinaire sur la Sécurité Civile
Lire la suiteMOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC (Centre d’Etudes et de Recherches Interdisciplinaire sur la Sécurité Civile) + 33 (0)4 42 39 05 28 ... Centre d'Etudes et de Recherches Interdisciplinaires sur la Sécurité Civile de l'ENSOSP ... l’avenir. Dans ce cadre, l’Ecole nationale soutient les efforts de recherche universitaire conduits par les acteurs de la sécurité civile, notamment par les personnels des SDIS. A l’instar des ... Création du réseau des docteurs et doctorants de la sécurité civile
Lire la suiteRegard européen sur la sécurité civile : L'Autriche ... Le système de la sécurité civile de l'Autriche
Lire la suitePublication du memento sur les exercices de sécurité civile ... A la Une ... Photo à la Une ... Memento exercices de sécurité civile ... Memento exercices de sécurité civile
Lire la suite° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile que « l’adoption des nouvelles dispositions ne fait pas obstacle à ce que le SDIS applique aux contributions de transfert l’indice des prix ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile et de la fonction publique territoriale
Lire la suiterelative aux services d'incendie et de secours (SIS) et la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile. 3/. Juste à titre de rappel, la loi Matras représente l ... A la Une ... Photo à la Une ... La loi du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels ... Une avancée pour le droit français de la sécurité civile
Lire la suitedes données vous concernant (art.34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Si vous ne souhaitez plus recevoir cette alerte thématique de la part de l'ENSOSP, vous pouvez vous ... 'augmenter est même en recul." Par Anne Lenormand Article de presse [Localtis] Les propositions de la mission Falco pour une nouvelle loi de modernisation de la sécurité civile "Généraliser ... 2023-20 Le Rapport Falco : Mission sur la modernisation de la sécurité civile et la protection contre les risques majeurs Le 20 juin, l'ancien maire de Toulon, Hubert Falco, a partagé sur les ... constat que vous avez dressé et que le Gouvernement partage. Il est tellement vrai que la loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les ... La Rédaction
Lire la suiteLe décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement appelle l’attention sur son application éventuelle aux fonctionnaires territoriaux et en particulier aux ... Directeur départemental adjoint des services d'incendie et de secours de la Mayenne ... limite de ceux dont bénéficient les différents services de l’Etat » (article 88 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale). Il ... Concession de logement et sapeurs-pompiers professionnels
Lire la suiteJOURNEE D’ACTUALITE : « Le PCS… 10 ans après » JOURNEE D’ACTUALITE : « Le PCS… 10 ans après » Lieu : Paris LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE... 10 ANS APRÈS La loi de modernisation de la sécurité ... Quentin Annie ANNIE.QUENTIN@cnfpt.fr Pour toute information ou inscription, vous pouvez prendre contact avec le pôle de compétences sapeurs - pompiers et risques majeurs du CNFPT + 33 (0 ... loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 a rendu le PCS obligatoire dans les communes dotées d’un plan de prévention des risques ou comprises dans le champ d’application d’un plan
Lire la suiteDans la chronique juridique de l’ENSOSP de juillet 2013, nous avions pu analyser l’arrêt du Conseil d’Etat « Val de Garonne » rendu le 22 mai 2013, requête n° 354992, et commenter sa portée pour le ... Directeur départemental adjoint des services d'incendie et de secours de la Marne ... 'incendie et de secours. En revanche, en modifiant notamment l'article L. 1424-35 du CGCT, cette loi a sensiblement simplifié et modernisé la gestion intercommunale des contributions aux budgets des SDIS. ... L'arrêt « Val de Garonne » du Conseil d'Etat remis en cause par la loi NOTRe ?
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