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AccéderUn sergent-chef de SPP a été sanctionné par la révocation pour « avoir enregistré et diffusé une unique vidéo ne présentant aucun caractère sexuel ». Il a contesté cette décision administrative devant les tribunaux.
La cour administrative d’appel (CAA) a confirmé le jugement du tribunal administratif en considérant que cette sanction était justifiée, motivée et proportionnée.
Il est notamment rappelé que « le comportement d'un fonctionnaire en dehors du service peut constituer une faute de nature à justifier une sanction s'il a pour effet de perturber le bon déroulement du service ou de jeter le discrédit sur l'administration ». En l’espèce, le SPP a diffusé les images litigieuses « au sein du service, auprès de ses collègues sapeurs-pompiers, sans se limiter au groupe de quatre collègues constitué sur Facebook ». En conséquence, « la captation d'images à caractère sexuel impliquant deux membres de cette profession et leur diffusion parmi les agents du service d'incendie et de secours ont eu pour effet de perturber le bon fonctionnement de ce service ».
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