• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Accessibilité
  • Accessibilité
  •   EN
  •   FR
Partager sur les réseaux sociaux
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Syracuse

  • Partout
  • Actualités
  • Mémoires
  • Titre de revue
Recherche avancée
  • Accueil
  • Opérations
  • Gestion de crise
  • Santé
  • Gestion fonctionnelle
  • Recherche et innovation
  • Feux de forêt et espaces naturels
  • Mémoires
  • GDO GTO
  • RETEX
  • ENASIS
  • Newsletters
  • Boutique
  • Ensop

Vous êtes ici :

  1. Accueil
  2. / Détail du document
  3. / Détail du document
  • Partager sur twitter (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur facebook (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur tumblr (Nouvelle fenêtre)
  • Partager sur pinterest (Nouvelle fenêtre)

Chargement en cours...

  • Recherche
  • Assistant
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Lien permanent (Nouvelle fenêtre)
Afficher la couverture 'La réglementation incendie dans les Départements Outre-mer, insulaires et intertropicaux : Un enjeu de différenciation territoriale ? | Chipotel, Carl. Auteur' en grand format
/5

0 avis

La réglementation incendie dans les Départements Outre-mer, insulaires et intertropicaux : Un enjeu de différenciation territoriale ?

Mémoire



Date : 01/01/2021

Chipotel, Carl. Auteur | Porier, Frantz. Auteur | Coquain, Philippe. Auteur | Parisse, Dominique. 775 | Van Hulle, Pascal. 775

Description : 1 vol. (30 p. + annexes) ; couv. ill. en coul., ill.

Type de monographie : Prévention-Prévision

Langue du texte : français

Note de contenu : Résumé des auteurs : " La question de la différenciation " outre-mer " de la réglementation incendie, quand bien même elle avait déjà fait l'objet de réflexions ou de requêtes isolées de certains acteurs préventionnistes des territoires concernés, n'a jamais réellement abouti à des dispositions traitant spécifiquement des problématiques propres à ces zones géographiques. Jusqu'à ce jour, cette...
Note de contenu : Résumé des auteurs : " La question de la différenciation " outre-mer " de la réglementation incendie, quand bien même elle avait déjà fait l'objet de réflexions ou de requêtes isolées de certains acteurs préventionnistes des territoires concernés, n'a jamais réellement abouti à des dispositions traitant spécifiquement des problématiques propres à ces zones géographiques. Jusqu'à ce jour, cette réglementation dont la philosophie est essentiellement prescriptive, n'avait guère prise en compte nombre de contraintes particulières générées par la singularité des climats reliefs, et autres risques existants sur ces territoires. Ces contraintes physiques ne sont d'ailleurs pas les seules, car renforcées par des considérants économiques et sociaux, ou plus généralement sociétaux. Plusieurs parades issues de l'arsenal réglementaire existant, tel que le recours à la dérogation, ou encore fondées su l'existence de guides de pratique ou de doctrine départementale (lorsqu'elle existe), ont pu de manière très nuancée et partielle, permettre l'exercice de la discipline avec plus ou moins de succès. Pourtant depuis plusieurs années, la réglementation française en matière de construction et d'habitation a évolué sur ces territoires, en intégrant de nouvelles techniques et normes, afin de faire face aux nombreuses contraintes de toutes sortes. Ce mouvement n'a pas été le même en matière de réglementation incendie, et pourtant, aurait dû l'accompagner pour être totalement efficace. Il a été fait le choix ici de modestement participer de cette œuvre en ciblant des territoires partageant des caractères associables, et relevant d'une application classique de la réglementation actuelle car statutairement dans le droit commun, quand bien même ils ont acquis la possibilité de déroger : La Guadeloupe, La Martinique, La Réunion et Mayotte. Le contexte actuel d'évolution réglementaire amorcée depuis la parution des lois ESSOC (État au Service d'une Société de Confiance) et ELAN (Évolution du Logement de l'Aménagement et du Numérique), apparaît comme une véritable opportunité de résolution, ou à minima de remise à plat des problématiques d'application de la réglementation incendie dans les outre-mer. D'autres outils législatifs comme la loi 4D semblent pouvoir renforcer en cas de besoin, cette différenciation apparaissant aujourd'hui comme nécessaire. Il s'agit dès lors de préciser la méthode, les voix et les moyens, mais également les limites d'un tel processus de mise en adéquation de l'outil réglementaire à la réalité de terrain, avec une donnée devant demeurer constante : un niveau de sécurité s'améliorant dans les ERP et habitations. Une première phase serait donc de contribuer à l'émergence de dispositions particulières applicables aux outre-mer, dès lors que l'on saurait identifier toutes les problématiques inhérentes à des outre-mer complexes et variés. À moins que le recours à l'ingénierie de la sécurité incendie apparaisse comme une solution en phase avec la nécessaire mise en sécurité des bâtiments résistants aux risques existants, ainsi que la réalisation à venir de nombreux projets innovants (bâtiments hors-normes, mixtes ou réversibles). Dans ce cadre, la mise en œuvre de la discipline en outre-mer, sur la base d'une approche d'ingénierie de sécurité incendie (ISI) adaptative, pourrait s'ouvrir à l'ensemble des domaines de sécurité incendie. Elle supposerait également pour l'administration un changement de paradigme en matière de contrôle, mais aussi des préventionnistes dans leur procédure et leur posture, ainsi que dans leur organisation.

LES OUTRE-MER : UN PAYSAGE MULTIFORME - L'Outre-Mer : des statuts différenciés - Le choix de l'étude des Départements d'outre-mer insulaires et intertropicaux : des contraintes et des enjeux particuliers PROBLÉMATIQUE D'APPLICATION DE LA RÉGLEMENTATION INCENDIE EN MILIEU INSULAIRE ET INTERTROPICAL - Quelle volonté de différenciation dans les outre-mer ? - L'analyse des problématiques - Les solutions actuelles des services prévention outre-mer VERS UNE RÉGLEMENTATION ET UNE MÉTHODOLOGIE PLUS ADAPTÉES EN OUTREMER - Un cadre légal et réglementaire en évolution - Le mixte prescriptif/performantiel : la solution outre-mer - Les outils du changement - Le rôle du préventionniste.
En lire plus

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Autre format

Issus de la même oeuvre

Suggestions

Du même auteur

La réglementation incendie dans les Départements outre-mer, insulaires et intertropicaux : un enjeux de différenciation territoriale ?

Mémoire | Van Hulle, Pascal. 775 | 2022 | 01/01/2022

Résumé des auteurs : " La question de la différenciation « outre-mer » de la règlementation incendie, quand bien même elle avait déjà fait l’objet de réflexions ou de requêtes isolées de certains acteurs préventionnistes des terri...

En quoi le RETEX peut apporter des enseignements aux SIS et permettre de mieux nous préparer à intervenir dans le cadre d'une attaque terroriste ?

Mémoire | Gautier, Anaïs. 775 | 2018 | 01/01/2018

Résumé des auteurs : " La pratique du RETEX instaurée notamment depuis la Loi de modernisation de la Sécurité Civile de 2004 est un outil à disposition des SIS pour l'amélioration continue de nos réponses opérationnelles. Par anal...

L'éducation des populations contre les risques d'incendie et de panique : un enjeu majeur de sécurité

Mémoire | Parisse, Dominique. 775 | 2014 | 01/01/2014

Le mémoire étudie les modalités d'éducation de la population face aux risques d'incendie et de panique. S'appuyant sur une étude comparative des actions menées en France et à l'étranger, il propose des solutions d'actions pour amé...

Chargement des enrichissements...

Que pensez-vous de cette ressource ? Donnez-nous votre avis

Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

    Export en cours

    Veuillez patienter...

    Modifier votre avis

    Les champs indiqués par le symbole * sont obligatoires.

      Mémoriser la recherche

      La recherche sera conservée dans votre compte et pourra être rejouée à tout moment.

      Votre alerte est enregistrée

      Vous pouvez gérer vos alertes directement dans votre compte

      M'abonner aux événements de la même catégorie

      Abonnez-vous aux événements de la catégorie et recevez les nouveautés par email.

      Aide & informations

      • FAQ
      • Plan du site
      • Donnez votre avis
      • Mentions légales
      • Politique de confidentialité
      • Partenaires
      • Donateurs

      Adresse

      1070 Rue du Lieutenant Parayre
      BP 20316
      13290 AIX EN PROVENCE
      04 42 39 04 00

      Les actualités de l'ENSOSP

      Votre avis compte

      Votre avis en tant qu'utilisateur nous est très précieux: il nous aide à adapter notre site et nos services en fonction de vos attentes.

      Accéder

      Propulsé par Alfeo - Digital Workplace et de Gestion Documentaire

      Partage d'encart

      Copiez ce code et collez-le sur votre site pour afficher l'encart

      Ou vous pouvez la partager sur les réseaux sociaux

      • Partager sur twitter(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur facebook(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur tumblr(Nouvelle fenêtre)
      • Partager sur pinterest(Nouvelle fenêtre)

      Confirmez votre action

      Êtes-vous sûr de vouloir supprimer tous les documents de la sélection courante ?

      Choisissez la bibliothèque

      Vous souhaitez réserver un exemplaire.

      Ce champ est obligatoire

      S'inscrire à un événement

      Annulation de l'inscription

      Attention! Souhaitez-vous vraiment annuler votre inscription ?

      Ajouter cet événement à votre calendrier

      Saisir le code présent dans l'image pour valider le formulaire

      Réservation d'outil d'animation

      •   EN
      •   FR

      La ressource Portal|MobileSiteMapModalTitle n'est pas définie.

      • Accueil
      • Opérations
      • Gestion de crise
      • Santé
      • Gestion fonctionnelle
      • Recherche et innovation
      • Feux de forêt et espaces naturels
      • Mémoires
      • GDO GTO
      • RETEX
      • ENASIS
      • Newsletters
      • Boutique
      • Ensop