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Les installations itinérantes
Mémoire
Date : 01/01/2015
Description : 1 vol. (42 p. + annexes) ; couv. ill. coul., ill. coul., tabl.
Type de monographie : Prévention-Prévision
Langue du texte : français
Note de contenu : - Remerciements
- Résumé
- Introduction
CADRE GÉNÉRAL DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - ITINÉRANTS
- Contexte réglementaire général
- Réglementations spéciales
- Prise en compte de l'accueil des personnes souffrant de handicap
- Réglementations étrangères
ANALYSE CONTEXTUELLE
- Des accidents menant à des évolutions réglementaires
- Point de situation sur l'évolution réglementaire des...
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